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Journal n°8215
du 6 mars 2015
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 26 février 2015 portant sur la mise en œuvre, par la « Direction des Services Fiscaux » de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « La Taxe sur la Valeur Ajoutée »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mardi 17 mars 2015 de 11 h 30 à 13 h.
- Le mercredi 25 mars ... pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mardi 17 mars 2015 de 11 h 30 à 13 h.
- Le mercredi 25 mars ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Décision du Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux en date du 5 mars 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la Paye des salariés de la Société Monégasque des Eaux »
Le Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ... Le Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, notamment son article 7 ;
Vu l ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Anniversaire de la Libération de Monaco.
A l’occasion du 71ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu’une Cérémonie du Souvenir se déroulera le jeudi 3 septembre 2015, à 16 heures, au Cimetière de Monaco ... A l’occasion du 71ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu’une Cérémonie du Souvenir se déroulera le jeudi 3 septembre 2015, à 16 heures, au Cimetière de Monaco ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 25 août 2015 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Sûreté Publique, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 5 août 2016 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dispositif de vidéosurveillance des locaux du SICCFIN. Vidéo-protection des personnes et des biens »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 5 août 2016 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ventes en ligne du Musée des Timbres et des Monnaies https://www.mtm-monaco.mc »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Anniversaire de la libération de Monaco.
A l’occasion du 72ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu’une Cérémonie du Souvenir se déroulera le samedi 3 septembre 2016, à 16 heures, au Cimetière de ... A l’occasion du 72ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu’une Cérémonie du Souvenir se déroulera le samedi 3 septembre 2016, à 16 heures, au Cimetière de ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 30 juin 2016 portant sur la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Enquêtes mensuelles de conjoncture par secteur d’activité en Principauté »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
les visites : Agence Landau - Madame Rollero - 5, avenue de l’Hermitage - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.30.45.14.
Horaires de visite : Les jeudis de 14 h 30 à 16 h 30.
Les personnes inscrites en ... les visites : Agence Landau - Madame Rollero - 5, avenue de l’Hermitage - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.30.45.14.
Horaires de visite : Les jeudis de 14 h 30 à 16 h 30.
Les personnes inscrites en ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Avis de recrutement n° 2015-128 d’un Coordonnateur de la vie scolaire au Collège Charles III
durée déterminée, la période d’essai étant de six mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 349/658.
Les missions du poste consistent notamment à :
• manager et ... durée déterminée, la période d’essai étant de six mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 349/658.
Les missions du poste consistent notamment à :
• manager et ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Décision du 18 décembre 2015 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Choix des cadeaux de Noël offerts aux enfants du personnel communal via un catalogue en ligne »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Occupation de la voie publique - 74ème Grand Prix de Monaco F1 - 10ème Grand Prix de Monaco Historique
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 10ème Grand Prix de Monaco Historique (du 13 au 15 mai 2016), et du 74ème Grand Prix de Monaco F1, (du 26 au 29 mai 2016), les tarifs d’occupation de la ... Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 10ème Grand Prix de Monaco Historique (du 13 au 15 mai 2016), et du 74ème Grand Prix de Monaco F1, (du 26 au 29 mai 2016), les tarifs d’occupation de la ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 3 février 2016 à la mise en vente des timbres suivants :
•1,25€ - Jeux Olympiques de la Jeunesse d’Hiver de 2016 ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 3 février 2016 à la mise en vente des timbres suivants :
•1,25€ - Jeux Olympiques de la Jeunesse d’Hiver de 2016 ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 5 février 2016 à la mise en vente des timbres suivants :
•0,70€ - La roseraie Princesse Grace
•1 ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 5 février 2016 à la mise en vente des timbres suivants :
•0,70€ - La roseraie Princesse Grace
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