Recherche - Journal de Monaco

Journal n°3953 du 17 août 1933

élevée dans les prpvinces du Nord que dans celles du Sud (sauf la Sardaigne et, à un moindre degré les Pouilles). Ce phénomène n'a pas encore reçu d'explication satisfaisante ; on invoque la résistance à l ...

Journal n°3952 du 10 août 1933

. nouvelles régions :, AfriqUe Equatoriale FranCeise,- Congo Belge, Rhodésie du Sud, Tanganyika, Soudan anglo-égyptiene Un nombre important d'échantillons de sang prélevés en Egypte a été examiné. Trois ont été ...

Journal n°3945 du 22 juin 1933

perdue par son mariage, aujourd'hui dissous, avec un sujet italien ; Vu les articles 18 (§ P'), 20 et 21 du Code Civil ; Vu l'article 2o, n' 2, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Sur le rapport de ...

Journal n°3938 du 11 mai 1933

,,.. ARRÊTÉS -.:MINISTÉRIELS Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine du 29 décembre 1932 sur les entrepôts -d'hydrocarbures liquidas ; Vu -l'Arrêté Ministériel -du 20 janvier 1933 ...

Journal n°3934 du 13 avril 1933

autorisations ou des licences), ainsi que les sanctions appliquées ; g) Tous autres renseignements qui pourraient aider à la suppression du trafic illicite. ART. 24. La pré-sente Convention complétera les ...

Journal n°3931 du 23 mars 1933

'A,,,viation ; 19e prix, Corbeille d'Arums ; 20° prix, Le Tennis ; 21e 'prix, Le Cyclisme ; 22e prix, Blane ou Rose ? En l'absence de M. Maurice C.anu, Président, de la Section de Monaco de la L.M.C., actuellement ...

Journal n°3923 du 2 février 1933

3 mars 1902, à Monaco, ayant pour objet de recouvrer la nationalité monégasque perdue par son mariage, aujourd'hui dissous, avec un citoyen français ; Vu les articles 18 I er, 20 et 21 du Code ...

Journal n°3913 du 24 novembre 1932

jours, à compter d'aujourd'hui 22 novembre courant. Les personnes qui pourraient avoir des réclamations à faire au sujet de cette exploitation, sont invitées à prendre connaissance du dossier et à ...

Journal n°3910 du 3 novembre 1932

du 16-22 janvier du 23-29 janvier du 30 janv.-5 fév du 6-12 février du 13-19 février du 20-26 février du 27 févr.-5 mars. du 6-12 mars du 13-19 mars du 20-26 mars du 27 ...

Journal n°3907 du 13 octobre 1932

-gris, une sorte d'écureuil, mais tout à fait mignon et très doux, qui s'apprivoise facilement. On le trouve dans l'Amérique du Sud, au Pérou et au Chili et aussi en Australie. Sa jolie fourrure, d'un coloris ...

Journal n°3906 du 6 octobre 1932

exposition, les habitants en trouveront-toujours le séjour agréable et salubre. La meilleure exposition, dans nos climats tempérés. est celle du sud-est. Il faut particu fièrement éviter celle de l'Ouest, c ...

Journal n°3903 du 15 septembre 1932

véritables « trains de tourisme ». Les itinéraires et les horaires fixés à l'avance sont scrupuleusement respectés. Le voyageur peut s'engager du nord au sud, ou du sud au nord, parcourir l'ensemble des ...

Journal n°3899 du 18 août 1932

-verbal de la séance tenue, le 20 juillet 1932, par .1a Commission de Vérification des Diplômes insitituée par Arrêté Ministériel du 29 avril 1921 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 26 ...

Journal n°3883 du 28 avril 1932

, instituant dans la Principauté une Chambre Consultative du Commerce, de l'Industrie et des Intérêts fonciers et Professionnels Etrangers ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement, en date des 20 et 21 ...

Journal n°3881 du 14 avril 1932

22 avril au 15 juin 1932. Notre SeCrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Directetir du Service des Relations Extérieures et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ...

Journal n°3873 du 18 février 1932

ternationaux ande afbir cursion dépait Dunkerqne CHOINIÈRE Motairts ATTRACTIOIVS Racquets URANT RLO ETROLISSEMENIT FHYSIOTHERAFIQUE Maumené Thorenc nne Rennaissance xrxc Soecal Vialon ... entre lui et la dame Frère- « beau aux torts et griefs du mari, avec toutes ses « conséquences de droit. » Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 22 de l ...

Journal n°3871 du 4 février 1932

'État de la Principauté, Vu l'article 23 de la LOi. le 112 du 20 janvier 1928, sur les pensions de retraite des fonctionnaires, agents et employés des Services Intérieurs ; Vu la délibération du Conseil 'de ...

Journal n°3867 du 7 janvier 1932

'Afriquer Occidentale l Sénégal, Soudan, Côte d'ivoire, Côte, de l'Or, Nigeria, Togo, llauté-Volta. La maladie, d'après des enquêtes sur place, existe à Mon- rovia (Liberia). .D.ans l'Amérique du Sud, environ 50 cas ...

Débats 1931 du 31 décembre 1931

. pour un loyer annuel de mille francs. Elle sollieite utw prorogation pour une durée de 20 années, ce qui porterait, en fait, à 30 années La durée du nouveau bail : elle offre, pour la location des ...

Journal n°3865 du 24 décembre 1931

DIEU PRINCE SOUVERAIN DE NIONAii) Vu les articles 25; .'modifié par l'Ordonnance du 12 juillet 1922, .ef, 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ; Vu Notre Ordonnance du 5 novembre ...

Journal n°3854 du 8 octobre 1931

FR. 20.000 CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR La consignation pour enchérir est de deux mille francs pour chacun des deux dits lots, ci FR. 2.000 PAIEMENT DU PRIX Le prix de l'adjudication devra être ...

Journal n°3852 du 24 septembre 1931

'influence lointaine, sur les nègres du Sud Africain, de l'antiquité pharaonique (à moins que, suivant une hypothèse récente, l'inverse ne se soit produit). Les instruments à cordes nègres sont presque exclusivement ...

Journal n°3851 du 17 septembre 1931

les voies' reliant Elisabethville, par la. Rhodésie, à l'Afrique du sud, et aux ports du Cap de Bonne-Espérance, de Durban et de Beira. Deux trains entrent en gare : celui de gauche venant du Cap ...

Journal n°3846 du 13 août 1931

du Cap et de Natal, les Anglais exportent, annuellement, pour plus de 40 millions de plumes d'autruche. Or, l'autruche de Natal est nettement inférieure à l'autruche du Sahara. Au Soudan et dans ...

Journal n°3845 du 6 août 1931

Directeur du Service d'Hy- giène en date du 16 février 1931 ; Vu les délibérations du Comité d'Hygiène des 17 novembre 1930 et 20 mai 1931 ; Vu les délibérations du4 Conseil de Gouver- neyent des t2 ...

Journal n°3844 du 30 juillet 1931

'Institut International d'Anthropologie et au XVe Congrès International d'Anthropologie et d'Archéologie Préhistorique qui auront lieu à Paris du 20 au 27 septembre 1931. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...

Journal n°3840 du 2 juillet 1931

avenant du 20 juin 1921; Vu l'Ordonnance Souveraine du 31 décembre 1922 approuvant le 5me avenant du I I décembre 1922 ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 29 décembre 1923 approuvant le 6me avenant du 22 ...

Journal n°3832 du 7 mai 1931

dépenses. Le refus de communiquer les livres ou leur destruction avant le délai fixé à l'article 13 du Code de Commerce, sera constaté par un procès-verbal et sera soumis aux sanctions et astreintes ...

Journal n°3830 du 23 avril 1931

Commerce, de l'Industrie et des-Intérêts Fonciers et Professionnels Etrangers, Vu la délibération du Conseil de Gouvernement. en date des 21-22 avril 1931 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. La Session (l ...

Journal n°3824 du 12 mars 1931

, pour le 'surplus et sous réserve de la cassation partielle prononcée à l'article 1". LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 22 (.1.,e l'Ordonnance du 18 mai 1909 ...

Journal n°3823 du 5 mars 1931

le Prince : Le Secrétaire d'Etat, FR. ROUSSEL. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'article 16 de la Loi n° 20 du 18 juillet 1919, instituant une taxe de séjour ...

Journal n°3819 du 5 février 1931

: Au Nord : par le parapet du boulevard Louis II, la ligne le joignant au parapet de la rampe d'accès au boulevard Albert ler, une partie de ce parapet ; Au Sud : par le parapet de la rampe d'accès au ...

Annexes 1930 du 31 décembre 1930

Président, A la date -du 20 Juillet dernier, vous .avez Lien_ voulu me communiquer -un -vœu :de lia Chambre sultative ayant pour 'objet le création d'un bureau de chèques postaux à Monaco. J'ai l ...

Débats 1930 du 31 décembre 1930

allouée. En outre, vous savez que l'article 31 de l'Ord-onnan-ce Souveraine du 22 mai 1858 stipule que « dans le tas où les terrains et les édifices acquis, pour• travaux d'utilité publique nie recevront ...

Journal n°3804 du 30 octobre 1930

novembre Botta Carando .du ler au/7 décembre.. iFournier .du 8 au 14 décembre Marsan Carando Beaujon .du 22 au 28 déeembre Fournier Au 29 déc. au 4 janvier Marsan ria 5 au 11 janvier Botta ...

Journal n°3798 du 18 septembre 1930

Autriche, en Suède, en Norvège, où les cas ,se présentent en nombre assez élevé, en France, .aux États-Unis, où ils sont rares, dans l'Union de l'Afrique du Sud, en Yougoslavie, dans l'Union des Républiques ...

Journal n°3794 du 21 août 1930

horaires fixés à l'avance. Le touriste peut s'engager du nord au sud ou du sud au nord, pour ses huit étapes ou seulement pour une partie d'entre elles ; il lui est possible de les faire d'affilée ou de ...

Journal n°3793 du 14 août 1930

cinq ans, le tout sous peine des sanctions prévues à l'alinéa 6 du présent article. Si La reprise est effectuée en vue d'une -affectation commerciale ou industrielle, 'seuls, le propriétaire, son ...

Journal n°3785 du 19 juin 1930

MINISTÉRIELS Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,. Vu l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine du 20 mai 1894, sur l'exercice de la Médecine ; Vu la délibération du Conseil. de Gouverne- ment en date ...

Journal n°3781 du 22 mai 1930

. Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Constitution du 5 janvier 1911, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917; Vu les articles 17 et 18 de l'Ordonnance du 22 février 1918 ...

Journal n°3776 du 17 avril 1930

dans le gabarit du pan coupé. § 4. la hauteur des étages. ART. 22. La hauteur minimum des étiages, habitables entre le earrelage et le plafond est de trois mètres. § 5. -2- Des saillies. ART ...

Journal n°3775 du 10 avril 1930

Vu l'article premier n° 3 de la Loi n° 140 du 8 février 193o ; Avons Ordonné et Ordonnons : L'article 59 de l'Ordonnance du 24 février 897, modifiée parcelle du 22 mai 1926, est remplacé par les ...

Journal n°3772 du 20 mars 1930

la dite Société, tels qu'ils résultent de l'acte en brevet du 22 février 1930. ARTICLE 3. Les dits Statuts devront, être publiés dans le Journal de Monaco dans les délais et après l ...

Journal n°3770 du 6 mars 1930

'accident est suivi de mort, une pension est servie aux personnes ci-après désignées a ,partir du décès, .dans les iconditions suivantes : a) Une rente viagère ,égale .à 2.0 o/ du salaire annuel de la victime ...

Journal n°3758 du 19 décembre 1929

LA RÉPUBLIQUE POLONAISE, DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PORTUGAISE, DE SA MAJESTÉ LE ROI DES SERBES, CROATES ET SLOVÈNES, DE SA MAJESTÉ LE Roi DE SIAM, DE SON EXCELLENCE LE GOUVERNEUR GÉNÉRAL DU SOUDAN ...

Journal n°3755 du 28 novembre 1929

seing privé. du 14 décembre 1929. enregistré à Monaco, M. JEUNE. commercant. 22, avenue de la Costa, Monte-Carlo, a cédé à M. REBEC', de Londres, le fonds de commerce de chemiserie, coiffure, exploité à ...

Journal n°3754 du 21 novembre 1929

. » Pour extrait certifié conforme délivré en executiolt de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909. Monaco, le 19 novembre 1929. Le Greffier en Chef ...

Journal n°3739 du 8 août 1929

Paris. CONGRÈS ' Premier Congrès International de l'Aviation Sanitaire La France a pris l'initiative de ce premier Congrès en,appelant à Paris, du 15 au 20 mai 1929, .à .du Congrès de Médecine ...

Journal n°3731 du 13 juin 1929

même région, sa rareté dans le Soudan, le Niger, le Dahomey, la Côte d'Ivoire, contrastant avec une fréquence relative sur la côte de Guinée et notable dans le Contre et le Sud du Sénégal ; sur l ...

Journal n°3730 du 6 juin 1929

cent vingt-neuf. Le. Ministre d'Etat, M. PIETTE. Nous, Ministre d'État de la. Principauté, Vu l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine du 20 mai 1894, sur l'exercice de la Médecine ; Vu la ...

Journal n°3727 du 16 mai 1929

'explorations patientes par lesquelles il a étudié le sud de l'Espagne, a indiqué au Congrès préhistorique de Monaco en 1906, que l'influence phénicienne devait être plus ancienne dans ces contrées et avait dû y être ...

Journal n°3720 du 28 mars 1929

solennelles en hommage à la mémoire du Maréchal Foch. Visite de M. le Chanoine Cornette,ayntôniergénéral des Scouts de France, à la Section de Monaco. Auditibn de l'Ecole Municipale de musique. Société de ...

Journal n°3714 du 21 février 1929

du Ministre d'Etat. ART. 3. Les prescriptions relatives aux obligations des employeurs et des employés et les sanctions qu'elles ,pourront comporter seront édictées par Ordonnances Souveraines ...

Débats 1928 du 31 décembre 1928

FADTMER ilu tion CllAni qiie Gon pnurratenl ufifctlermona itoittile ppétits ands devien Conse vernement cornme tiousi mernes Munnia iséanicie BURNASCONI cottrant GALLEPE FAJITRIEB ... 'employ:és ayant accompli quinze ans (le services ; Loi N° 99 du 20 juin 1926, revisant les conditions d'admission à la retraite et, établissant les droits des ‘reuves et des orphelins; Loi N° 109 du 15 juin ...

Journal n°3703 du 13 décembre 1928

faire saillie de plus de 0 ni. 20 sur le plan passant par le bord ,extérieur du bandage. Le délai 'd'application des prescriptions ci-dessus aux véhicules en service lors de la promulgation du présent ...

Journal n°3684 du 9 août 1928

'Administration représente la Société, etc 1" Il nomme 20 11 fixe leS dépenses générales de l'Administration. Indépendamment du passif obligataire et des bons à terme prévus à l'article 17, il est autorisé à ...

Journal n°3674 du 31 mai 1928

suivi d'effet ; 20 à l'égard des tenanciers d'établissements publics : fermeture provisoire du fonds, et, en cas de récidive, retrait de la licence. ART. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l ...

Journal n°3669 du 26 avril 1928

Linetti revaccination Despierres Lab ande quisse Phgtoire Fustel lionneur eunesse octavo Calvet avio nonnaise Pathmos Sixtine estinées tleairXeN documen archichancelier Cambacérès ... . S'adresser au Gérant. place de la Visitation. SOMMAIRE. MAISON SOUVERAINE : Départ du Prince Pierre. Les Hôtes du Palais. Déjeuner au Palais. PARTIE OFFICIELLE : Ordonnance Souveraine ...

Journal n°3661 du 1 mars 1928

SLOVÈNES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE EL SALVADOR, LE GOUVERNEUR GÉNÉRAL REPRÉSENTANT L'AUTORITÉ SOUVERAINE DU SOUDAN, LE CONSEIL FÉDÉRAL SUISSE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE TCHÉCOSLOVAQUE, SON ...

Journal n°3660 du 23 février 1928

'Etat, en date du 20 octobre 1927 ; AVOIRS Ordonné et Ordonnons La :( Fondation Hector Otto » est autorisée à fonctionner dans les conditions prévues dans les statuts déposés en l'étude Me Eymin, notaire ...

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