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Journal n°7334
du 17 avril 1998
AVIS RELATIF AU TRANSFERT PARTIEL DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS
D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCES
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société UAP Incendie-Accidents dont le siège social est à Paris, 1er, 9, place Vendôme, et ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
Par décision du Gouvernement Princier en date du 27 mai et du 16 juin 2005, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit à compter de la parution du Journal de Monaco ... Par décision du Gouvernement Princier en date du 27 mai et du 16 juin 2005, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit à compter de la parution du Journal de Monaco ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Consultation ouverte pour les assurances du centre hospitalier princesse grace et les établissements placés sous sa responsabilité
contacter le secrétariat de la Direction des Ressources Matérielles du CHPG, au plus tard le mercredi 26 septembre à 17 h.
Ce dossier comprend les renseignements relatifs à la consultation proprement dite ... contacter le secrétariat de la Direction des Ressources Matérielles du CHPG, au plus tard le mercredi 26 septembre à 17 h.
Ce dossier comprend les renseignements relatifs à la consultation proprement dite ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Livraison d’appartements domaniaux : « Opération Tour Odéon » et autres logements disponibles
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Consultation ouverte pour les assurances du Centre Hospitalier Princesse Grace et les établissements placés sous sa responsabilité.
CHPG.
Les candidats intéressés doivent demander un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) à compter de la présente parution à l'adresse email : marches ... CHPG.
Les candidats intéressés doivent demander un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) à compter de la présente parution à l'adresse email : marches ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Consultation pour l'assurance du risque « Accident du Travail » du Centre Hospitalier Princesse Grace.
marché proprement dit et aux conditions d'envoi du dossier d'appel d'offres :
• le Règlement de Consultation (R.C.),
• le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C ... marché proprement dit et aux conditions d'envoi du dossier d'appel d'offres :
• le Règlement de Consultation (R.C.),
• le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Décision en date du 2 mai 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude asap portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par tep au [18f]av-45», dénommé «etude asap - n° eudract 2011-00184431-31»
’utilisateur du traitement la destruction ou l’effacement des informations la concernant.
- Les données nominatives et pseudo-anonymisées seront conservées pendant une durée de 15 ans.
- Conformément aux ... ’utilisateur du traitement la destruction ou l’effacement des informations la concernant.
- Les données nominatives et pseudo-anonymisées seront conservées pendant une durée de 15 ans.
- Conformément aux ...