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Journal n°8537
du 7 mai 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Appel à candidatures « Commission 2021 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 3 mai 2021, poser leur ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Appel à candidatures « Commission 2020 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Appel à candidatures « Commission 2020 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Appel à candidatures « Commission 2020 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 mai 2020, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 mai 2020, poser leur ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Appel à candidatures « Commission 2020 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Appel à candidatures « Commission 2020 ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent poser leur candidature au moyen d'un formulaire ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2018-39 du 4 juin 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'association avelumab-cetuximab-Radiothérapie aux traitements standards dans le cancer épidermoïde localement avancé de la tête et du cou », dénommé « Étude REACH ».
-cetuximab-Radiothérapie aux traitements standards dans le cancer épidermoïde localement avancé de la tête et du cou » ;
- Le traitement automatisé a pour seules fonctionnalités :
• organiser l'inclusion des patients ... aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l'étude en veillant ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-02 du 13 février 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'association de cetuximab à l'afatinib en première ligne de traitement des cancers bronchiques non à petites cellules porteurs d'une mutation du récepteur à l'Epidermal Growth Factor », dénommé « IFCT-1503-ACE-Lung - IDRCB 2015-003390-15 ».
le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des ... traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisées dans le ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Décision de mise en œuvre n° 2015-RC-03 du 10 juin 2015 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de collecter et analyser les informations des patients participants à la recherche en soins courants ayant pour objectif de mettre en place une procédure incitative multiple facettes pour la vaccination antipneumococcique aux urgences, dénommé « Etude IMPROVED - ID RCB : 2013-A00943-42 »
’une procédure incitative multifacette sur la vaccination anti-pneumococcique (VAP) à 6 mois des patients consultant aux urgences.
• Évaluer à la fois l’impact de la procédure incitative multifacette appliquée ... ’une procédure incitative multifacette sur la vaccination anti-pneumococcique (VAP) à 6 mois des patients consultant aux urgences.
• Évaluer à la fois l’impact de la procédure incitative multifacette appliquée ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Décision en date du 15 décembre 2015 de M. le Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ALCHEMIST : ALdosterone antagonist Chronic HEModialysis Interventional Survival Trial », étude dénommée « ALCHEMIST - n° EudraCT : 2012-002856-18 »
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ALCHEMIST ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité de l’étude en veillant ... conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ALCHEMIST ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité de l’étude en veillant ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
AVIS RELATIF AU TRANSFERT D'UNE PARTIE DU PORTEFEUILLE
DE CONTRATS D'UNE ENTREPRISE D'ASSURANCE
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Juridica, dont le siège social est à Versailles (Yvelines), 7 ter, rue de la Porte ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Juridica, dont le siège social est à Versailles (Yvelines), 7 ter, rue de la Porte ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-04 du 19 juillet 2016 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’évaluation du processus d’empathie, à partir d’une étude par électro-oculographie motrice de l’exploration d’une œuvre picturale », étude dénommée« EYE-EMPATH »
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l’étude en veillant, notamment ... conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l’étude en veillant, notamment ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Décision en date du 30 septembre 2011 de Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité« Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l’étude prospective de phase 2b/3, multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée, avec trois groupes parallèles sur 24 semaines avec possibilité d’extension comparant l’efficacité et la tolérance de masitinib à 3 ou 6 mg/kg/jour à celles de méthotrexate avec une randomisation 1 : 1 : 1, chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde active après échec 1) d’un traitement par méthotrexate, ou 2) d’un traitement de référence (DMARD) incluant au moins un agent biologique si le patient a déjà été en échec au méthotrexate ou 3) d’un traitement par méthotrexate en association avec un traitement de référence (DMARD) incluant les agents biologiques», dénommée «Étude AB06012 - protocole n° 2010-020992-21»
pendant une durée de 15 ans.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de ... pendant une durée de 15 ans.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
Livraison d’appartements domaniaux : « Opération Tour Odéon » et autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ...