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Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.898 du 22 juillet 2003 portant nomination et
titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Damien HOMONT est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002.
Notre Secrétaire ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Damien HOMONT est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002.
Notre Secrétaire ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.900 du 22 juillet 2003 portant nomination et
titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyrille PAPINI est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002.
Notre Secrétaire ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyrille PAPINI est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002.
Notre Secrétaire ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.899 du 22 juillet 2003 portant nomination et
titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyril LABORDE-GRECHE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002.
Notre ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyril LABORDE-GRECHE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 juin 2002.
Notre ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.629 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Laurent TOURNIER, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de Police du corps unique ... . Laurent TOURNIER, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de Police du corps unique ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.627 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Fabien GERACE, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de Police du corps unique ... . Fabien GERACE, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de Police du corps unique ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.628 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Cédric QUESSADA, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de Police du corps unique ... . Cédric QUESSADA, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de Police du corps unique ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.626 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Carole DELOOR, épouse CARDINALE, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de ... Carole DELOOR, épouse CARDINALE, Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée au grade de Capitaine-Inspecteur de police, 3e échelon de l'échelle des Capitaines de ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.050 du 9 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas Nguyen Van Hai, Agent de police stagiaire, est nommé en qualité d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas Nguyen Van Hai, Agent de police stagiaire, est nommé en qualité d'Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le ...
Journal n°5540
du 6 décembre 1963
Ordonnance Souveraine n° 3.092 nommant une Institutrice spécialisée à la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.064 du 31 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée.
l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d’association entre médecins, modifiée ... 'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 10.064 du 31 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée. ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.372 du 27 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Frédéric Labarrere est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Frédéric Labarrere est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Ordonnance Souveraine n° 9.372 du 27 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas. ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.698 du 15 décembre 2000 portant création d'une Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Il est créé une Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme placée sous l'autorité du Conseiller de Gouvernement pour les ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Il est créé une Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme placée sous l'autorité du Conseiller de ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.633 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.635 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.624 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 24 février 2004 ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 24 février 2004 ...