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Journal n°7619 du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.975 du 25 septembre 2003 portant nomination du Chef du Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ; Vu Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ; Vu Notre ...
Journal n°7623 du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.000 du 23 octobre 2003 portant naturalisation monégasque.
du 4 février 2003 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Sieur Patrick, Joseph, Maurice, Pierre FOLLETE-DUPUITS, né le 19 janvier 1949 à Monaco, est naturalisé monégasque. Il sera tenu et réputé ... du 4 février 2003 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Sieur Patrick, Joseph, Maurice, Pierre FOLLETE-DUPUITS, né le 19 janvier 1949 à Monaco, est naturalisé monégasque. Il sera tenu et réputé ...
Journal n°7648 du 23 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.295 du 9 avril 2004 portant naturalisations monégasques.
; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Sieur Jacques, Jacob WOLZOK né le 19 juillet 1935 à Nice (Alpes-Maritimes, est naturalisé monégasque. Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits ... ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Sieur Jacques, Jacob WOLZOK né le 19 juillet 1935 à Nice (Alpes-Maritimes, est naturalisé monégasque. Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.364 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Docteur Didier JOLY est nommé ... ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Docteur Didier JOLY est nommé ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.365 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Commis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Direction du Travail et des Affaires Sociales ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction du Travail et des Affaires Sociales ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.362 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie).
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Docteur Jocelyne LAURENT est nommé ... ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Le Docteur Jocelyne LAURENT est nommé ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.366 du 7 juin 2004 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité.
la Marine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Thierry LAFOREST DE ... la Marine ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Thierry LAFOREST DE ...
Journal n°7650 du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.300 du 28 avril 2004 portant désignation des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer".
Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1985 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1985 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7597 du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.772 du 22 avril 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Service des Prestations Médicales de l'Etat ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Service des Prestations Médicales de l'Etat ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7597 du 2 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.773 du 22 avril 2003 mettant fin au détachement d'un fonctionnaire.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Yan BENTAOUZA, Agent de police, détaché des Cadres ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Yan BENTAOUZA, Agent de police, détaché des Cadres ...
Journal n°7601 du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.813 du 23 mai 2003 portant nomination du Chef de Service de la Cellule Animation à la Mairie.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ; Vu Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ; Vu Notre ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003 autorisant la création d'une fondation.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ; Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.841 du 24 juin 2003 portant nomination d'un Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Tourisme et des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Isabelle ... Tourisme et des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Isabelle ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.842 du 24 juin 2003 portant nomination d'un Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Tourisme et des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mlle ... Tourisme et des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mlle ...
Journal n°7605 du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.843 du 24 juin 2003 portant nomination d'un Adjoint au Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès.
des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Yvon BOEUF ... des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Yvon BOEUF ...

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