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Journal n°4515
du 27 avril 1944
travaillant à l'extérieur de l'établissement et aux façonniers travaillant à forfait dépassent le mi-art des salaires de la Mairi-frœuvre directe employée à l'intérieur de rétablissement, le salaire horaire ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Décision Ministérielle du 21 avril 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
Le Directeur de l'Action Sanitaire et le Directeur de la Sûreté Publique sont, chacun en ce qui le concerne et conformément aux articles 65 et suivants ... opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
Le Directeur de l'Action Sanitaire et le Directeur de la Sûreté Publique sont, chacun en ce qui le concerne et conformément aux articles 65 et suivants ... Décision Ministérielle du 21 avril 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
La Semaine en Principauté
21 juin, de 11 h à 23 h,
Fête de la Musique : 17 groupes animeront tous les quartiers de la Principauté, en accès libre et gratuit. Une grande boum dédiée aux enfants se tiendra à Monaco-Ville de 18 h ... la Musique : 17 groupes animeront tous les quartiers de la Principauté, en accès libre et gratuit. Une grande boum dédiée aux enfants se tiendra à Monaco-Ville de 18 h 30 à 20 h 30\. En soirée, concert ... La Semaine en Principauté ...
Journal n°2415
du 18 octobre 1904
virtuosité.
AV I s
Messieurs les hôteliers et logeurs en garni sont informés qu'à dater du Pr novembre prochain, il ne sera plus reçu, à la Direction de la Sûreté publique, de feuilles de garni ...
Journal n°2222
du 5 février 1901
locales, groupées aux abords de la gare, jouent l'Hymne monégasque. Au tournant de la Porte-Neuve, la voiture de S. A. S. la Princesse s'est arrêtée, et les soeurs de l'Hôtel-Dieu ont offert des fleurs à ...
Journal n°0144
du 3 mars 1861
M. le Baron Imberty, Pré-sident du Tribunal Supérieur de la Principauté, à la.• vente aux enchères publiques des immeubles dont la dé-signation suit, provenant de la faillite de la Société Ano ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Délibération n° 2023-164 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Sigher identifiant les déterminants génétiques de résistance/sensibilité et/ou de toxicité aux traitements en situation adjuvante pour un cancer du sein Her2 » présenté par l'Institut de cancérologie de Strasbourg Europe représenté en Principauté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
CHPG », aux fins de garantir la sécurité du traitement quant à ses accès ;
- avec le traitement ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique professionnelle du CHPG », s’agissant des ... finalité « Gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG », aux fins de garantir la sécurité du traitement quant à ses accès ;
- avec le traitement ... Délibération n° 2023-164 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°3471
du 15 juillet 1924
:
Célébration de la Fête du 14 Juillet.
Discours prononcés aux Distributions de Prix des Ecoles primaires de Garçons et des Ecoles primaires de Filles par les Présidents de ces solennités.
Annexes au ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
.
Ces ouvrages seront exempts de tout droit, mais les fabricants et marchands seront soumis aux visites et vérifications.
La nature réelle des ouvrages en métaux divers, doublés, plaqués, dorés ...
Journal n°5552
du 28 février 1964
matière de circulation et de stationnement des véhicules à l'occasion de travaux sur la voie publique (rue dés Agaves) (p. 148).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DU TRAVAIL Er DES AFFAIRES SOCIALES ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Décision Ministérielle du 11 octobre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
Santé et appelant des mesures d’urgence, notamment en cas de menace d’épidémie, le Ministre d’État peut prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et ... Santé et appelant des mesures d'urgence, notamment en cas de menace d'épidémie, le Ministre d'État peut prescrire dans l'intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et ... Décision Ministérielle du 11 octobre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l ...
Journal n°1473
du 26 octobre 1886
sont priés, en cas d'empêchement, de se faire remplacer par leur père, mère ou tuteur. Avis est donné en même temps aux réservistes des classes 1872 et 1877 d'avoir à déposer leur livret à la ...
Journal n°1884
du 11 septembre 1894
; évitant ainsi de nouveaux malheurs.
De son côté, M. Joseph Giaume, fontainier de la/Compagnie générale des Eaux, a donné ses soins aux personnes qui étaient à terre et qui ont pu, avec le tramway ...
Journal n°1639
du 31 décembre 1889
solennelle des phi au Collège de la Visila Direction Générale de l'Exposition Uni- talion. verselle de 1889 ;
M. Marc Millas, Secrétaire des Sections Etrangères à l'Exposition Universelle de 1889 ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Décision Ministérielle du 9 août 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
de la Santé et appelant des mesures d’urgence, notamment en cas de menace d’épidémie, le Ministre d’État peut prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus ... de la Santé et appelant des mesures d'urgence, notamment en cas de menace d'épidémie, le Ministre d'État peut prescrire dans l'intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...