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Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-329 du 3 juin 2011 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Compagnie Maritime Monegasque», au capital de 150.000 €
Maritime Monegasque» ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en ... 22 ... Maritime Monegasque» ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1366 du 29 avril 2015 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 avril 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... 22 ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 avril 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-655 du 3 novembre 2016 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Apolis » au capital de 150.000 €.
» ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions ... 22 ... » ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-501 du 21 octobre 1999 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "STAR TEAM FOR THE CHILDREN MONTE-CARLO"
.
Art. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ... 22 ... cette association sont approuvés.
Art. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-27 du 15 janvier 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-218 du 2 mai 1990 autorisant la S.A.M. EUROPHTA à ... 22 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 90-218 du 2 mai 1990 autorisant la S.A.M. EUROPHTA ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-372 du 12 mars 2007 règlementant la circulation des piétons sur le quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive.
.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 mars 2007, a été transmise à S. E. M. le ... 22 ... .
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 12 mars 2007, a été transmise à S. E. M. le ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Avis de vacance n° 98-58 de deux emplois d'ouvriers d'entretien saisonnier
au Service du Commerce et des Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux emplois d'ouvriers d'entretien saisonniers sont vacants au Service du Commerce et des ... 22 ...
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux emplois d'ouvriers d'entretien saisonniers sont vacants au Service du Commerce et des ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.915 du 6 août 2012 portant nomination d’un Praticien Hospitalier mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)
.
Cette nomination prend effet à compter du 24 novembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... 22 ... .
Cette nomination prend effet à compter du 24 novembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-651 du 20 novembre 2014 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
Szekely, Chef de Service Adjoint au sein du Service Psychiatrie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 1er octobre 2014.
Art. 2.
Le Conseiller ... 22 ... Szekely, Chef de Service Adjoint au sein du Service Psychiatrie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 1er octobre 2014.
Art. 2.
Le Conseiller ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.141 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
nomination prend effet à compter du 10 avril 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... 22 ... nomination prend effet à compter du 10 avril 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-534 du 17 octobre 2013 fixant le montant de la retraite entière annuelle des travailleurs indépendants pour l’exercice 2013-2014
annuelle des travailleurs indépendants pour l’exercice 2012-2013 est abrogé à compter du 1er octobre 2013.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ... 22 ... annuelle des travailleurs indépendants pour l’exercice 2012-2013 est abrogé à compter du 1er octobre 2013.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.449 du 6 novembre 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 2 janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... 22 ... Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 2 janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-631 du 20 décembre 2010 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. le Professeur Yazid Belkacemi, Chef de Service de Radiothérapie, est autorisé à exercer son art à titre ... 22 ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. le Professeur Yazid Belkacemi, Chef de Service de Radiothérapie, est autorisé à exercer son art à titre ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-18 du 20 janvier 2015 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
date du 12 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. le Docteur Maxime Challali, Praticien Hospitalier au sein du Service d’Orthopédie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre ... 22 ... date du 12 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. le Docteur Maxime Challali, Praticien Hospitalier au sein du Service d’Orthopédie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-370 du 9 juillet 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " ACTIVE SALES REWARDING PROMOTIONS " S.A.M. en abrégé " A.S.R. PROMOTIONS " S.A.M.
l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 ... 22 ... l'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 ...