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Journal n°8145
du 1 novembre 2013
“VENTURI GRAND PRIX”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 septembre 2013.
I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 septembre 2013.
I.- Aux ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SCHROEDER & Associés » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juin 2017.
I ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juin 2017.
I ...
Journal n°7929
du 11 septembre 2009
“S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 juin 2009 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 juin 2009 ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.917 du 25 juillet 2014 modifiant l’annexe A de l’Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco
de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ... de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
entrées du Parc Princesse Antoinette à l'attention du public.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du parc.
Art. 3.
Les parents ou les accompagnateurs sont seuls responsables des enfants et ... du Parc Princesse Antoinette à l'attention du public.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du parc.
Art. 3.
Les parents ou les accompagnateurs sont seuls responsables des enfants et des ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants
cette obligation.
Art. 3.
Dans un délai d’un mois à compter de l’autorisation d’exploitation ou, le cas échéant, d’occuper les locaux, le Directeur de l’Expansion Economique ou son représentant visite l ... cette obligation.
Art. 3.
Dans un délai d’un mois à compter de l’autorisation d’exploitation ou, le cas échéant, d’occuper les locaux, le Directeur de l’Expansion Economique ou son représentant visite l ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
CONTROL ASSET MANAGEMENT
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 avril 2015 ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Fondation dénommée
FONDATION François-Xavier MORA
Pardevant Maître Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
Ont comparu
1°) Madame Marie-Laurence Cécile Suzanne MARRET, Président Directeur Général, veuve de Monsieur Jean, François-Xavier MORACCHINI ... Pardevant Maître Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
Ont comparu
1°) Madame Marie-Laurence Cécile Suzanne MARRET, Président Directeur Général, veuve de Monsieur Jean, François-Xavier MORACCHINI ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Commerciale Alimentaire S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2018.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2018 par le notaire soussigné et de son avenant reçu le 9 août suivant par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, substituant son ... 2018.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2018 par le notaire soussigné et de son avenant reçu le 9 août suivant par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, substituant son ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Commerciale Alimentaire S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-647 du 21 novembre 2002 fixant les mesures générales à appliquer pour la construction et l'exploitation des parcs de stationnement couverts et des parcs de stationnement à rangement automatisé de véhicules à moteur
désenfumage et à ce titre :
* assurer un débit d'extraction minimum de 600 m3 par heure et par véhicule ;
* résister à des fumées et gaz chauds de 200° C pendant une heure ;
* avoir entre la prise d ... désenfumage et à ce titre :
* assurer un débit d'extraction minimum de 600 m3 par heure et par véhicule ;
* résister à des fumées et gaz chauds de 200° C pendant une heure ;
* avoir entre la prise d ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... 'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SWE » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 25 novembre ... 'actionnaire cédant à un affilié.
À défaut d'exercice du droit de préemption, la procédure d'agrément prévue à l'article 9 paragraphe c) des statuts s'appliquera.
c) Les actions ne peuvent être cédées ou transmises à ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
de la présente insertion.
Monaco, le 9 janvier 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 4, rue des Roses, composé de 2 pièces, cuisine américaine équipée, salle de bains, W.C., le tout semi ... de la présente insertion.
Monaco, le 9 janvier 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 4, rue des Roses, composé de 2 pièces, cuisine américaine équipée, salle de bains, W.C., le tout semi ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-250 du 14 mai 2008 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,28 € à compter du 1er mai 2008 ... 9 ... de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,28 € à compter du 1er mai 2008 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-436 du 20 juillet 2012 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de
certains avantages ou éléments de rémunération
intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,49 € à compter du 1er ... intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,49 € à compter du 1er ...