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Journal n°8328
du 5 mai 2017
Composition du Conseil de l'Ordre des chirurgiens-dentistes.
Membres élus du 1er Collège :Président :Docteur Bruno FissoreTrésorier :Docteur Thomas BlanchiMembres :Docteur Alain BrombalDocteur Bernard MarquetMembre élu du 2nd Collège :Docteur Bruno Quaglieri
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2017 - modifications.
Mardi 27 juin Dr RougeJeudi 29 juin Dr De Sigaldi
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Décision de mise en œuvre du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2017-RC-04 du 14 avril 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondyloarthrite axiale non radiographique active », dénommé « Étude CAIN457H2315 - n°EudraCT : 2015-001106-33 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;- la loi n° 1.2...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-53 de deux postes de Chauffeurs Livreurs Magasiniers au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de Chauffeurs Livreurs Magasiniers sont vacants au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2017.L'échelle ind...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-50 d'un poste d'Auxiliaire de Vie à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Vie est vacant à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.L...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-48 d'un poste d'Éducatrice de Jeunes Enfants à la crèche de Monte-Carlo de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Éducatrice de Jeunes Enfants à la crèche de Monte-Carlo de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-49 d'un poste d'Éducatrice de Jeunes Enfants à la crèche de Monaco-Ville de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Éducatrice de Jeunes Enfants à la crèche de Monaco-Ville de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonctio...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-51 de deux postes d'Ouvriers d'Entretien dans les marchés au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d'Ouvriers d'Entretien dans les marchés sont vacants au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juillet au 31 octobre 2017.L'échelle indic...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-47 d'un poste de Technicien à la Médiathèque Communale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Technicien à la Médiathèque Communale est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 311/476\.Les conditions à remplir sont les suivantes :- avoir une...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Appel à candidature pour l'exploitation du kiosque et du mini-golf miniature situés dans l'enceinte du Parc Princesse Antoinette.
La Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l'exploitation du kiosque et du mini-golf situés dans l'enceinte du Parc Princesse Antoinette selon les conditions ci-après :• Exploitation commune du kiosque et du mini-golf• Début d'exploitation : juillet 2017• Type d'activité : snack-bar-gl...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-52 de trois postes d'Agents d'Entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que trois postes d'Agents d'Entretien sont vacants au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juin au 30 septembre 2017.L'échelle indiciaire afférent...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « PASHA INVESTMENTS (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 avril 2017.I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 6 décembre 2016 par Maître Henry REY, Notaire...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-35 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondyloarthrite axiale non radiographique active », dénommé « Étude CAIN457H2315 - n° EudraCT : 2015-001106-33 » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé de...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-38 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives vers les États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données à des fins de Contrôle qualité radiologique d'imageries médicales pseudo-anonymisées des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale CAIN457H2315 vers Parexel Informatics localisé aux États-Unis d'Amérique » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé de...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-36 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives vers l'Inde ayant pour finalité « Accès aux données pseudo-anonymisées des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale CAIN457H2315 octroyé à Cognizant Technology Solutions localisée en Inde à des fins de datamanagement » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des don...