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Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.202 du 24 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnons :
Mme Sylvie, Monique Parrini (nom d'usage Mme Sylvie Alemanno), née le 22 juin 1959 à Toulon (Var), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits ... Ordonnons :
Mme Sylvie, Monique Parrini (nom d'usage Mme Sylvie Alemanno), née le 22 juin 1959 à Toulon (Var), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
. Romain, Jacques, Thierry Merlo, né le 3 avril 1987 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... . Romain, Jacques, Thierry Merlo, né le 3 avril 1987 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Anne, Véronique, Marie Mazzieri (nom d'usage Mme Anne Trehet) tendant à son admission parmi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Anne, Véronique, Marie Mazzieri (nom d'usage Mme Anne Trehet) tendant à son admission parmi ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.145 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry, Bernard, Louis Trehet tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Thierry, Bernard, Louis Trehet tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.113 du 24 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Michel, Patrice, Simon Gêton, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Michel, Patrice, Simon Gêton, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.277 du 2 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons ... 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.296 du 15 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Violaine, Jacqueline, Marie, Paule Carret (nom d'usage Mme Violaine Terrin), née le 15 mars 1954 à Casablanca (Maroc), est ... lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Violaine, Jacqueline, Marie, Paule Carret (nom d'usage Mme Violaine Terrin), née le 15 mars 1954 à Casablanca (Maroc), est ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d’usage Mme Martine Maltese), née le 5 août 1961 à Cannes (Alpes-Maritimes), est ... de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d'usage Mme Martine Maltese), née le 5 août 1961 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisée ... Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d’usage Mme Laurence Stasio), née le 27 janvier 1982 à Béziers (Hérault), est naturalisée ... lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d'usage Mme Laurence Stasio), née le 27 janvier 1982 à Béziers (Hérault), est naturalisée ... Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.811 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Corinne, Marie Trancossi (nom d’usage Mme Corinne Toscan), née le 13 novembre 1960 à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), est ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ... Ordonnance Souveraine n° 9.811 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons ... 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.784 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque.
sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sandrine, Françoise Fabre (nom d’usage Mme Sandrine Bigini), née le 17 décembre 1967 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ... Ordonnance Souveraine n° 9.784 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-324 du 29 avril 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « La Bionda ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.173 du 8 janvier 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.361 du 29 juillet 1985 fixant les émoluments des Avocats-défenseurs
.600 € .................................. 3 %
23 €
- de 4.601 à 9.200 € .................................. 2 %
- de 9.201 à 23.000 € ................................ 1 %
- au ... :
Droit proportionnel
Droit fixe
- jusqu'à 2.300 € ........................................ 4 %
- de 2.301 à 4.600 € .................................. 3 %
23 €
- de 4.601 à 9 ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
DREAM FLEET CENTURY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2021, enregistré à Monaco le 30 mars 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2021, enregistré à Monaco le 30 mars 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... DREAM FLEET CENTURY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...