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Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.526 du 1er décembre 2004
portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 8 mars 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Sylvie, Solange AUDIGIER, née le 22 février 1961 à Rodez (Aveyron), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ... entendu lors de sa séance du 8 mars 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Sylvie, Solange AUDIGIER, née le 22 février 1961 à Rodez (Aveyron), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.602 du 31 décembre 2004
portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, François AMICI, né le 1er juin 1968 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel ... entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, François AMICI, né le 1er juin 1968 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-395 du 4 août 2004 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée " DUMEZ MONACO".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 mars 2004 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 mars 2004 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 487 du 5 avril 2006 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 10 mai 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Michel, Charles FEDOROFF, né le 22 septembre 1945 à La Neuville Garnier (Oise), est naturalisé monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 10 mai 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Michel, Charles FEDOROFF, né le 22 septembre 1945 à La Neuville Garnier (Oise), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 144 du 9 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Marc, Vincent, François PERILLO, né le 7 mars 1965 à Levallois-Perret (Hauts de Seine), est naturalisé ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Marc, Vincent, François PERILLO, né le 7 mars 1965 à Levallois-Perret (Hauts de Seine), est naturalisé ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 149 du 10 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Geneviève, Christiane GRIFFIN, née le 30 octobre 1939 à Châteauroux (Indre), est naturalisée monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Geneviève, Christiane GRIFFIN, née le 30 octobre 1939 à Châteauroux (Indre), est naturalisée monégasque ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 135 du 2 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Philippe, Henri, Albert BRUGUET, né le 29 juillet 1961 à Arras (Pas-de-Calais), est naturalisé monégasque ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Philippe, Henri, Albert BRUGUET, né le 29 juillet 1961 à Arras (Pas-de-Calais), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 136 du 2 août 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, né le 29 juin 1967 à Drancy (Seine-Saint-Denis), est naturalisé monégasque ... 9 ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, né le 29 juin 1967 à Drancy (Seine-Saint-Denis), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.664 du 28 janvier 2005
portant naturalisations monégasques
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 9 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Richard, André, José MARANGONI né le 22 octobre 1961 à Monaco et la Dame ... Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 9 octobre 2003 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Richard, André, José MARANGONI né le 22 octobre 1961 à Monaco et la Dame ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.686 du 1er mars 2012 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-544 du 26 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-544 du 26 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “S.A.R.L. MARCHESE”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 26 octobre 2009, complété par acte du 22 février 2010, reçus par le notaire soussigné, il a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 26 octobre 2009, complété par acte du 22 février 2010, reçus par le notaire soussigné, il a été ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.720 du 20 avril 2010 portant naturalisation monégasque
du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, née le 6 mars 1986 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ... 3 ... du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, née le 6 mars 1986 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.325 du 3 juin 2013 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
Philippe BENICHOU, Praticien Hospitalier au sein du Service de Psychiatrie au Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 26 août 2013.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 3.420 du 29 août ... Philippe BENICHOU, Praticien Hospitalier au sein du Service de Psychiatrie au Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 26 août 2013.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 3.420 du 29 août ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «S.A.R.L. COVIFED»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 juin 2009 et 26 novembre 2009, il a été constitué une société à ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 26 juin 2009 et 26 novembre 2009, il a été constitué une société à ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.459 du 12 novembre 2009 portant naturalisation monégasque
du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marie, Auguste, Dominique Conterno, né le 9 janvier 1958 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de ... 9 ... du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marie, Auguste, Dominique Conterno, né le 9 janvier 1958 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de ...