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Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco po...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco po...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco po...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Décision Archiépiscopale portant désignation d'un Chanoine.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 503 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco po...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-676 du 6 septembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Éducateur Spécialisé au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la délibération du...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-671 du 6 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Folloe Capital Investors » au capital de 160.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Folloe Capital Investors », présentée par le fondateur ;Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 160.000 euros, r...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-670 du 6 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Commodore » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Commodore », présentée par le fondateur ;Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-675 du 6 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société Immobilière Le Trocadero n° 47 Avenue de Grande-Bretagne » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Société Immobilière Le Trocadero n° 47 Avenue de Grande-Bretagne » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-674 du 6 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Podium S.A.M. » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Podium S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladite as...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-672 du 6 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Cofimo » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Cofimo » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladite assemblée...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-650 du 30 août 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Ecloserie Marine de Monaco » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Ecloserie Marine de Monaco » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-673 du 6 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Essentus Consulting » au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Essentus Consulting » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal d...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-677 du 6 septembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, mis à la disposition de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la délibération du...