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Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
janvier 2022.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1987, 1988, 1989, 1990 et 1991 non encore renouvelées doivent l’être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est ... janvier 2022.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1987, 1988, 1989, 1990 et 1991 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
janvier 2024.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1989, 1990, 1991, 1992 et 1993 non encore renouvelées doivent l’être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est ... janvier 2024.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1989, 1990, 1991, 1992 et 1993 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
janvier 2024.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1989, 1990, 1991, 1992 et 1993 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée à la ... janvier 2024.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1989, 1990, 1991, 1992 et 1993 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée à la ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
janvier 2024.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1989, 1990, 1991, 1992 et 1993 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée à la ... janvier 2024.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1989, 1990, 1991, 1992 et 1993 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée à la ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
janvier 2021.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1986, 1987, 1988, 1989 et 1990 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est ... janvier 2021.
Il rappelle également que les concessions acquises en 1986, 1987, 1988, 1989 et 1990 non encore renouvelées doivent l'être dans les meilleurs délais.
La liste desdites concessions est affichée ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-686 du 9 décembre 2022 autorisant des virements de crédits.
2021 portant fixation du Budget général primitif de l'exercice 2022 ;
Vu la loi n° 1.532 du 20 octobre 2022 portant fixation du Budget général rectificatif de l'exercice 2022 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
EXPRESSION EN EURO DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...