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Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 398 du 6 février 2006 portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Anne, Marie, Solange, Claude CONRIERI, née le 4 décembre 1955 à Monaco, est ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Anne, Marie, Solange, Claude CONRIERI, née le 4 décembre 1955 à Monaco, est ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 365 du 24 janvier 2006 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 14 juin 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jérémy BOTTIN, né 19 août 1973 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ... Couronne entendu lors de sa séance du 14 juin 2005 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jérémy BOTTIN, né 19 août 1973 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 374 du 26 janvier 2006 autorisant la cession de biens immeubles par la Fondation Hector Otto.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 (alinéas 2 et 3) du 29 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 (alinéas 2 et 3) du 29 ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 312 du 28 novembre 2005 portant nomination et
titularisation d'un Attaché Principal à la Direction du Tourisme et des Congrès
.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été ... .365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 314 du 28 novembre 2005 portant nomination et
titularisation d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies
grade correspondant, à compter du 19 juillet 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... grade correspondant, à compter du 19 juillet 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 297 du 22 novembre 2005 admettant, sur sa demande,
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.454 du 27 décembre 2007 portant nomination d'un Professeur d'Education Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement
de Monaco et la République française relatif à la coopération dans le domaine de l'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 qui Nous a été communiquée ... de Monaco et la République française relatif à la coopération dans le domaine de l'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.591 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Adjoint au Directeur à la Direction de l'Environnement
'Environnement ;
Vu Notre ordonnance n° 1.468 du 7 janvier 2008 portant nominations de fonctionnaires au sein de la Direction de l'Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars ... 'Environnement ;
Vu Notre ordonnance n° 1.468 du 7 janvier 2008 portant nominations de fonctionnaires au sein de la Direction de l'Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.592 du 20 mars 2008 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement
'Environnement ;
Vu Notre ordonnance n° 1.468 du 7 janvier 2008 portant nominations de fonctionnaires au sein de la Direction de l'Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars ... 'Environnement ;
Vu Notre ordonnance n° 1.468 du 7 janvier 2008 portant nominations de fonctionnaires au sein de la Direction de l'Environnement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.597 du 21 mars 2008 portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 8 mai 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Christophe ALLGEYER, né le 19 septembre 1962 à Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine), est naturalisé monégasque.
Il ... entendu lors de sa séance du 8 mai 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Christophe ALLGEYER, né le 19 septembre 1962 à Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine), est naturalisé monégasque.
Il ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.604 du 2 avril 2008 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
-sténodactylographe dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... -sténodactylographe dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.681 du 24 juin 2008 acceptant la démission d'un fonctionnaire
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.031 du 19 septembre 2001 portant nomination et ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.689 du 24 juin 2008 portant nomination
et titularisation du Chef du Service Municipal des Travaux
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.690 du 24 juin 2008 portant
nomination d'un Conseiller Technique au Ministère d'Etat
(Département de l'Equipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme)
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.659 du 19 octobre 1998 portant nomination du Directeur du Contrôle des ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.659 du 19 octobre 1998 portant nomination du Directeur du Contrôle des ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.737 du 18 juillet 2008 autorisant la cession d’un bien immobilier par la Fondation Hector Otto
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l’article 19 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les ...