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Journal n°6560
du 17 juin 1983
Arrêté Ministériel n° 83-263 du 14 juin 1983 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 1983-1984
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Journal n°6470
du 25 septembre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-421 du 31 août 1981 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "Etablissements Viale Dubois"
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Journal n°6476
du 6 novembre 1981
Arrêté Ministériel n° 81-548 du 3 novembre 1981 relatif aux prix de détail des cafés et du sucre
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Journal n°6574
du 23 septembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-38 du 14 septembre 1983 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Avenue Princesse Grace)
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Journal n°6575
du 30 septembre 1983
Arrêté Municipal n° 83-39 du 15 septembre 1983 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en raison de travaux (rue de Millo)
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Journal n°6606
du 4 mai 1984
Arrêté Ministériel n° 84-268 du 26 avril 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Pharcos"
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Journal n°6608
du 18 mai 1984
Arrêtés Ministériels n° 84-311 et 84-312 du 11 mai 1984 prorogeant les délais impartis à des collèges arbitraux pour rendre leur sentence
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Journal n°6888
du 29 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-491 du 26 septembre 1989 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
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Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-545 du 12 octobre 1989 portant fixation du montant minimum du Fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux, pour l'exercice 1988-1989
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Journal n°6907
du 9 février 1990
Arrêté Ministériel n° 90-073 du 5 février 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux adjoints d'enseignement chargés d'enseignement de lettres
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Journal n°6899
du 15 décembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-681 du 12 décembre 1989 admettant un fonctionnaire en position de disponibilité
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Journal n°7014
du 28 février 1992
Arrêté Ministériel n° 92-109 du 18 février 1992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPTOIR MONEGASQUE GENERAL D'ALIMENTATION ET DE BAZARS" en abrégé "CO.MO.GE.DA.BA."
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Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.686 du 12 janvier 1990 portant nomination de l'Inspecteur du Travail au Service des Relations du Travail
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Journal n°6914
du 30 mars 1990
Arrêté Ministériel n° 90-141 du 26 mars 1990 fixant la répartition de la contribution due par les organismes de services sociaux en application de l'article 2 de la loi n° 967 du 21 mars 1975
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Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Arrêté n° 90-13 du 17 décembre 1990
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