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Journal n°8390
du 13 juillet 2018
SABRINA MONTE-CARLO DECO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siege social : 39, avenue Princesse Grace – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - NOMINATION D'UN COGERANT
épouse OIENO et Mlle Manola BALLERIO, cogérantes associées.
L'article 11 des statuts a été modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des ... épouse OIENO et Mlle Manola BALLERIO, cogérantes associées.
L'article 11 des statuts a été modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.677 du 1er décembre 2000 portant nomination d'un membre de la Commission Supérieure des Comptes.
ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier décembre deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier décembre deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
SABRINA MONTE-CARLO DECO ARTS DE LA TABLE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 42, boulevard des Moulins – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
et Mlle Carla BALLERIO, la société est désormais gérée par Mme Sabrina MONTELEONE épouse OIENO et Mlle Carla BALLERIO, cogérantes associées.
L'article 11 des statuts a été modifié en conséquence.
Un ... et Mlle Carla BALLERIO, la société est désormais gérée par Mme Sabrina MONTELEONE épouse OIENO et Mlle Carla BALLERIO, cogérantes associées.
L'article 11 des statuts a été modifié en conséquence.
Un ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
FIN DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
-Condamine, sous l'enseigne « 3 TAPAS », a pris fin le 18 mai 2018.
Oppositions, s'il y a lieu, aux domiciles des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 1er juin 2018.
... -Condamine, sous l'enseigne « 3 TAPAS », a pris fin le 18 mai 2018.
Oppositions, s'il y a lieu, aux domiciles des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 1er juin 2018.
...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.377 du 16 mars 2000 rendant exécutoire la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance et son Protocole relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.600 du 25 septembre 2000 nommant les membres du Tribunal du Travail
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.608 du 30 septembre 2000 portant nomination d'un Membre du Conseil Artistique de la "FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO".
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille.
RAINIER.
Par le ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.498 du 6 juin 2000 portant nomination d'un Membre du Conseil Musical de la "Fondation Prince Pierre de Monaco".
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six juin deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six juin deux mille.
RAINIER.
Par le ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.607 du 30 septembre 2000 portant nomination d'un Membre du Conseil Littéraire de la "FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO".
qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d'Etat :
Le Président du Conseil ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente septembre deux mille.
RAINIER.
Par le Prince ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
de mer à emporter et à consommer sur place ainsi que la livraison, exploité 5, rue Princesse Florestine, à Monaco-Condamine, sous l'enseigne « 3 TAPAS ».
Audit acte il a été prévu un cautionnement de 9 ... de mer à emporter et à consommer sur place ainsi que la livraison, exploité 5, rue Princesse Florestine, à Monaco-Condamine, sous l'enseigne « 3 TAPAS ».
Audit acte il a été prévu un cautionnement de 9 ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.494 du 24 juin 1998 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ... promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.485 du 22 juin 1998 portant intégration d'un Capitaine dans les cadres de la Force Publique
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... .
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.553 du 17 juillet 1998 portant nomination d'un membre de la Commission de Surveillance des organismesde placement collectif en valeurs mobilières
des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.989 du 3 juillet 2018 maintenant en fonction le Directeur des Services Fiscaux.
'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois juillet deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... 'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois juillet deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.299 du 15 décembre 1999 portant nomination des membres de la Commission Supérieure des Comptes
concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre mil neuf cent quatre ...