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Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-582 du 16 juillet 2019 plaçant un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
septembre 2019 jusqu'au 5 janvier 2020 inclus.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... septembre 2019 jusqu'au 5 janvier 2020 inclus.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2019-582 du 16 juillet 2019 plaçant un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-391 du 19 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
:
Article Premier.
Mme Flora Ginocchio, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ... :
Article Premier.
Mme Flora Ginocchio, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ... Arrêté Ministériel n° 2021-391 du 19 mai 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8657
du 25 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2023-482 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-576 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
:
Article Premier.
M. Lionel Schutz, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ... Premier.
M. Lionel Schutz, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d ... Arrêté Ministériel n° 2021-576 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-443 du 23 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Héloïse Crozet (nom d’usage Mme Héloïse Boin), en date du 20 janvier 2021 ;
Vu la délibération ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Héloïse Crozet (nom d'usage Mme Héloïse Boin), en date du 20 janvier 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2021-443 du 23 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-117 du 23 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Agathe Marge (nom d’usage Mme Agathe Fourrier), en date du 27 décembre 2022 ;
Vu la délibération ... la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Agathe Marge (nom d'usage Mme Agathe Fourrier), en date du 27 décembre 2022 ;
Vu la délibération ... Arrêté Ministériel n° 2023-117 du 23 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-577 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Anaïs Boulud (nom d'usage Mme Anaïs Barelaud), en date du 10 mai 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Anaïs Boulud (nom d'usage Mme Anaïs Barelaud), en date du 10 mai 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2021-577 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-43 du 30 juillet 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2001-43 du 30 juillet 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-910 du 11 mars 2019 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-910 du 11 mars 2019 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2018-4965 du 17 décembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-979 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2018-979 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-142 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-142 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...