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Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-577 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Anaïs Boulud (nom d'usage Mme Anaïs Barelaud), en date du 10 mai 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la requête de Mme Anaïs Boulud (nom d'usage Mme Anaïs Barelaud), en date du 10 mai 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2021-577 du 23 août 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-9 du 9 janvier 2006 maintenant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 juillet 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ... -TRIOMPHE, épouse DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 juillet 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-372 du 12 juillet 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-5 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-379 du 3 juillet 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-2 du 8 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-493 du 21 octobre 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-37 du 23 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-497 du 29 septembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-171 du 5 avril 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.078 du 14 octobre 2003 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-505 du 13 octobre 2005 maintenant,
sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 31 octobre 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-352 du 10 juillet 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 18 janvier 2007.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-358 du 11 juillet 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... DJORDJEVIC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 18 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-17 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-604 du 17 novembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...