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Journal n°8303 du 11 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7899 du 13 février 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION - «LES AMIS DU PRINTEMPS DES ARTS DE MONTE-CARLO»
Principauté ; - de participer à la promotion de projets musicaux en accord avec la Direction Artistique du Printemps des Arts ; - de participer au financement des projets du Printemps des Arts, soit ... Principauté ; - de participer à la promotion de projets musicaux en accord avec la Direction Artistique du Printemps des Arts ; - de participer au financement des projets du Printemps des Arts, soit ...
Journal n°8056 du 17 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8213 du 20 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7841 du 4 janvier 2008
Modification de l'article 6 - Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION ROCKY"
, fonctions auxquelles elles ont été nommées par la défunte aux termes mêmes de son testament ci-après visé. Lesquelles, ainsi qu'elles agissent, préalablement à la modification de l'article 6 des statuts de ... , fonctions auxquelles elles ont été nommées par la défunte aux termes mêmes de son testament ci-après visé. Lesquelles, ainsi qu'elles agissent, préalablement à la modification de l'article 6 des statuts de ...
Journal n°8266 du 26 février 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
personnes dans le besoin et n’ayant pas accès aux informations nécessaires ; - faire connaître l’importance de l’alimentation, de la nutrition et de la diététique dans le domaine de la santé ainsi que son ... personnes dans le besoin et n’ayant pas accès aux informations nécessaires ; - faire connaître l’importance de l’alimentation, de la nutrition et de la diététique dans le domaine de la santé ainsi que son ...
Journal n°8334 du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8141 du 4 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION D'UNE ASSOCIATION
: - l’article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo », - l’article 2 ayant trait à l’objet et qui : « permet désormais à l ... : - l’article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo », - l’article 2 ayant trait à l’objet et qui : « permet désormais à l ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7494 du 11 mai 2001
"OMNIUM - SPORT DE MONACO"
façons qui lui semblent opportunes ; - d'apporter, en réponse aux demandes que pourraient lui adresser les Pouvoirs Publics, ses avis en vue de promouvoir la réalisation des infrastructures et des ... façons qui lui semblent opportunes ; - d'apporter, en réponse aux demandes que pourraient lui adresser les Pouvoirs Publics, ses avis en vue de promouvoir la réalisation des infrastructures et des ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
’une Billetterie Commune ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : « d’assurer la gestion d’un service de ... ’une Billetterie Commune ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : « d’assurer la gestion d’un service de ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant  les associations  et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... destination tant des enfants que des adultes ; -         soutenir l'action des associations de patients ; -         parler de la maladie obésité pour faire changer les choses ; -         faciliter l'accès à la ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
aux premiers secours ; - Sensibiliser les populations à la nécessité de la protection de l’environnement du littoral et des fonds sous-marins par l’éducation et la prévention ; - Coopérer avec tous ... aux premiers secours ; - Sensibiliser les populations à la nécessité de la protection de l’environnement du littoral et des fonds sous-marins par l’éducation et la prévention ; - Coopérer avec tous ...
Journal n°7755 du 12 mai 2006
ESPACE CULTURE NUMERIQUE - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
technologies de l'information et de la communication, les pratiques pédagogiques et culturelles des technologies de l'information et de la communication, l'équité d'accès aux services publics en ligne ... technologies de l'information et de la communication, les pratiques pédagogiques et culturelles des technologies de l'information et de la communication, l'équité d'accès aux services publics en ligne ...

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Version 2018.11.07.14