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Journal n°8125
du 14 juin 2013
Décision Souveraine en date du 7 juin 2013 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2010
abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le rapport ... abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu le rapport ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018 portant nomination du Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco - Princess Charlene of Monaco Foundation ».
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Par Décision Souveraine en date du 20 septembre 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Gareth Wittstock, Secrétaire Général de l'association dénommée « Fondation Princesse Charlène de Monaco ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles
de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 2 mars 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 2 mars 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°5495
du 25 janvier 1963
Ordonnance Souveraine 2.941 nommant le Commissaire du Gouvernement auprès du Conseil de l'Ordre des Experts-Comptables
Journal n°6584
du 2 décembre 1983
Décision Souveraine du 22 novembre 1983 nommant l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
Décision Souveraine en date du 25 juin 1992 nommant les membres de l'Association des Guides et Scouts de Monaco
Journal n°6897
du 1 décembre 1989
Décision Souveraine en date du 17 novembre 1989 modifiant la réglementation relative à l'attribution des passeports diplomatiques
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.
Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Hélène Carrere d'Encausse, de l'Académie française,
MM. Jean Clair, de l'Académie française,
Jean-Loup Dabadie, de l ... Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme Hélène Carrere d'Encausse, de l'Académie française,
MM. Jean Clair, de l'Académie française,
Jean-Loup Dabadie, de l ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 relative à la nomination des Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo
Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
Le ... Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :
Le ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Décision Souveraine en date du 20 avril 2010 nommant un membre du Conseil d’Administration pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d ... Par Décision Souveraine en date du 20 avril 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé M. Claude Peri, Directeur de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, membre du Conseil d ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Décision Souveraine en date du 30 janvier 2015 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco»
Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme
Hélène Carrere D’encausse, de l’Académie française,
Jean Clair, de l’Académie française,
Jean-Loup Dabadie, de l ... Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :
Mme
Hélène Carrere D’encausse, de l’Académie française,
Jean Clair, de l’Académie française,
Jean-Loup Dabadie, de l ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Décision Souveraine en date du 3 juin 2016 nommant les Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion des Ballets de Monte-Carlo
Par décision en date du 3 juin 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ... Par décision en date du 3 juin 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Décision Souveraine en date du 23 juin 2003 modifiant la réglementation
relative à l'attribution des passeports diplomatiques et de service
Une décision Souveraine en date du 23 juin 2003, a modifié la réglementation relative à l'attribution des passeports diplomatiques et de service. ... Une décision Souveraine en date du 23 juin 2003, a modifié la réglementation relative à l'attribution des passeports diplomatiques et de service. ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Décision Souveraine en date du 1er mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture.
Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture. ... Par Décision Souveraine en date du 1er mars 2011, S. A. S. le Prince Souverain a accordé le titre de «Fournisseur Breveté» à l’Entreprise Monegasque de Couverture. ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Décision Souveraine en date du 28 avril 2015 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Segraeti »
Par Décision Souveraine en date du 28 avril 2015, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Segraeti ». ... Par Décision Souveraine en date du 28 avril 2015, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Segraeti ». ...