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Journal n°3215
du 14 octobre 1919
fixant le prix de la viande congelée. Arrêté municipal relatif à l'exploitation et à l'établissement des kiosques et éventaires sur la voie publique.
EcIrms N vEI : Etat des jugements du Tribunal ...
Journal n°6070
du 25 janvier 1974
, de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis' aux prescriptions de l'Ordonnance-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 (p. 50).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 73-526 du 21 ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 octobre 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'horaire dynamique et contrôle des pointages ».
’avis motivé émis le 20 octobre 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, du traitement automatisé d ... émis le 20 octobre 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 octobre 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 11 juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des identités numériques au travers du Registre National Monégasque de l'Identité Numérique » dénommé « RNMIN ».
émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques du traitement automatisé d'informations nominatives ... émis le 2 juin 2021 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques du traitement automatisé d'informations nominatives ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 11 juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 21 février 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du cycle de vie des tests applicatifs ».
’avis motivé émis le 15 février 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, du traitement automatisé d ... émis le 15 février 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 21 février 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°1086
du 29 avril 1879
Chevaliers Sauveteurs des Alpes-Maritimes a ouvert une souscription publique pour élever, à Nice, un monument international à la mémoire des sauveteurs et bienfaiteurs malheureux de toutes les nations; à ce ...
Journal n°4680
du 26 juin 1947
du jardin est interdit aux chiens, môme tenus en laisse. Dés vues photographiques, des dessins et des objets souvenirs sont • mis en vente par les soins de la Direction.'
Le personnel est entièrement ...
Journal n°1506
du 14 juin 1887
, le 12 de ce mois, la décision suivante :
Considérant que l'espace affecté aux sépultures ordinaires va être sous peu complètement occupé;
Qu'il y a, dès lors, nécessité de revenir sur les fosses ...
Journal n°3950
du 27 juillet 1933
'Office International d'Hrgiéne Publique.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
-Enquéte de commodo et incommodo.
ECHOS ET NOUVELLES :
Nécrologie.
Réception de la Ligue Navale Italienne. Etat des arrêts rendus par la Cour d ...
Journal n°2213
du 4 décembre 1900
souvenirs seront décernés aux projets primés.
Les esquisses devront parvenir au siège de la Société au plus tard le 15 ço1,11-41e, avant 6 heures du soir.
Pour faciliter l'exécution des bannières, la plus ...
Journal n°3503
du 24 février 1925
.
Parmi les notabilités qui s'étaient jointes aux Présidents et aux membres des Associations italiennes et aux nombreuses personnalités de la Co:Ionie, il convient de citer S. Exc. M. Piette, Ministre d ...
Journal n°2264
du 26 novembre 1901
anciennes familles monégasques.
Félicitations aux brillants officiers, rappelant de longs et nobles dévouements et la bonne direction donnée aux compagnies qui rehaussent l'éclat des cérémonies, assurent la ...
Journal n°4324
du 5 septembre 1940
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letirs ... - Informations)
AVIS ET COMMUNIQUÉS : Rentrée`.des classes.
Avis aux restaurateurs et hôteliers.
Avis relatif ay rationnement des pâtes alimentaires. Avis relatif à' la répartition des pommes de terre. Avis ...
Journal n°5444
du 5 février 1962
: «Entreprise Monégasque de Nettoyage et d'Entretien », en abrégé « E.M.O.N.E.>> (p. 1)7).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Avis relatif aux infractions concernant la circulation ou le stationnement des véhicules (p. 138 ...
Journal n°4608
du 7 février 1946
tickets corespondant à la portion de viande servie, qui ne pourra excéder la ration hebdomadaire délivrée aux particuliers.
e Par contre, il leur est interdit de réclamer, à leurs clients, des tickets de ...