Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7686 du 14 janvier 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.604 du 31 décembre 2004 portant nomination du Secrétaire Général du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain

juillet 2000 portant désignation du Directeur Général du Département des Finances et de l'Economie ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Georges LISIMACHIO, Directeur Général du Département des Finances ... juillet 2000 portant désignation du Directeur Général du Département des Finances et de l'Economie ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Georges LISIMACHIO, Directeur Général du Département des Finances ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7686 du 14 janvier 2005

Ordonnance Souveraine n° 16.614 du 10 janvier 2005 portant nomination du Consul Général honoraire de la Principauté à Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie).

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...

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Journal n°7608 du 18 juillet 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.871 du 14 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe au Greffe Général.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi ...

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Journal n°7609 du 25 juillet 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.877 du 18 juillet 2003 portant nomination du Consul Honoraire de la Principauté à Casablanca (Maroc)

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...

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Journal n°7639 du 20 février 2004

Ordonnance Souveraine n° 16.175 du 10 février 2004 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Autonome des Retraites.

RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance-loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et notamment l'article 32 de ladite loi instituant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'ordonnance-loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et notamment l'article 32 de ladite loi instituant ...

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