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Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.604 du 31 décembre 2004 portant nomination
du Secrétaire Général du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
juillet 2000 portant désignation du Directeur Général du Département des Finances et de l'Economie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Georges LISIMACHIO, Directeur Général du Département des Finances ... juillet 2000 portant désignation du Directeur Général du Département des Finances et de l'Economie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Georges LISIMACHIO, Directeur Général du Département des Finances ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.614 du 10 janvier 2005 portant nomination du Consul Général honoraire de la Principauté à Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.871 du 14 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe au Greffe Général.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.877 du 18 juillet 2003 portant nomination du
Consul Honoraire de la Principauté à Casablanca (Maroc)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.175 du 10 février 2004 portant nomination des membres
du Comité Financier de la Caisse Autonome des Retraites.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et notamment l'article 32 de ladite loi instituant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés et notamment l'article 32 de ladite loi instituant ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.117 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.119 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un technicien-chef au Service Informatique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.124 du 9 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Administrateur Juridique à la Direction du Contentieux.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.115 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Chef de Division à la Direction des Relations Extérieures
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.116 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
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PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.118 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.443 du 22 septembre 2004
portant nomination d'un Directeur Adjoint à la Maison d'Arrêt
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.356 du 28 mai 2004 portant nomination
et titularisation d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.452 du 27 septembre 2004 portant nomination et
titularisation d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.461 du 8 octobre 2004 nommant un Consul Général honoraire de Monaco à Madrid (Espagne).
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
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Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...