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Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Avis de recrutement n° 2016-170 de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour in...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Avis de recrutement n° 2016-172 d'un Maître-Nageur-Sauveteur à mi-temps au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Maître-Nageur-Sauveteur à mi-temps au Stade Louis II pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3562 du 10 octobre 2016 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les mercredi 1...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2016-3274 du 16 septembre 2016 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Secrétariat Général), publié au Journal de Monaco du 23 septembre 2016\.
Il fallait lire page 2262 :« Mme Carole Crovetto née Coustet, Rédacteur au Secrétariat Général, cessera ses fonctions le 1er novembre 2016 »,au lieu de :« Mme Carole Crovetto née Coustet, Rédacteur au Secrétariat Général, cessera ses fonctions le 31 octobre 2016 ».Le...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'Etat, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'Etat, Son Statut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d'Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » Edition 2009 est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Délibération n° 2016-99 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d'évaluer l'efficacité des prothèses métalliques couvertes en « diabolo » dans le traitement de la nécrose d'origine pancréatique : essai « Diabolopig » », dénommé « Etude Diabolopig - Réf : 15-PP-01 », présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère pe...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversEglise Saint-CharlesLe 18 octobre, de 20 h à 22 h,Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du diocèse de Monaco et vice-official du tribunal ecclésiastique de Marseille.Le 27 octobre, d...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Délibération n° 2016-131 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des demandes d'autorisation de prises de vues et de tournage en Principauté » de la Direction de la Communication présentée par le Ministre d'Etat.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère pe...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-07 du 19 septembre 2016 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d'évaluer l'efficacité des prothèses métalliques couvertes en « diabolo » dans le traitement de la nécrose d'origine pancréatique : essai « Diabolopig » ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;- la loi n° 1.265 du...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Avis de concours externe sur titres d'accès au grade de Maître Ouvrier Gouvernant(e) - Secteur Hôtelier Restauration.
Un concours externe sur titres est ouvert au Centre Hospitalier Princesse Grace en vue de pourvoir un poste de Maître Ouvrier. Ce concours comportant un examen du dossier et une épreuve orale se déroulera le jeudi 10 novembre à partir de 15 h 30.Les candidats à ce concours devront faire parvenir...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. N R. A A. Vingt-et-un mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, franchissement de ligne continue et circulation en sens interdit.Mme S. B. Douze mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise.M. C. B. &nbs...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 10 octobre 2016 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Communication, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des demandes d'autorisation de prises de vues et de tournage en Principauté de Monaco ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l'ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 f...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 21 septembre 2016, enregistré, le nommé :- S. O., né le 15 juillet 1982 à Londres (Grande-Bretagne), de I. et de T. J., de nationalité britannique, commerçant, actuellement sans domicile ni résidence connus,est cité à compa...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BLUEWATER » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 juillet 2016.I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 mai 2016 par Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, il...