Rechercher un journal, un article
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 782 du 13 novembre 2006 portant nomination d'un
Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à compter du 3 mars 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police à compter du 3 mars 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant-Inspecteur de Police à compter du 1er juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant-Inspecteur de Police à compter du 1er juillet 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 52 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 51 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, à compter du 1er janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 53 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 55 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 20 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 20 janvier 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 56 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 mars 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.263 du 24 août 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.387 du 7 novembre 2007 portant nomination d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique et lui conférant l'honorariat
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de Police à compter du 1er avril 2007.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Marc FIORUCCI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de Police à compter du 1er avril 2007.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Marc FIORUCCI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.107 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.108 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 26 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 26 janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.106 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de brigadier-chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 4 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de brigadier-chef de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 4 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.110 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 8 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 8 juin 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.109 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 mai 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 mai 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.111 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...