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Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.395 du 3 décembre 2020 concernant les taxes applicables aux stations radio-électriques privées.
Ordonnance n° 7.997 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 novembre 2020 qui Nous a été ... Ordonnance n° 7.997 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 novembre 2020 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 8.395 du 3 décembre 2020 concernant les taxes applicables aux stations radio-électriques privées. ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.135 du 18 février 2011 portant nomination du Conservateur en Chef des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.407 du 4 août 2011 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.S. la Princesse Charlène
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.239 du 20 janvier 2017 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.S. la Princesse Charlène.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.115 du 16 mai 2007 portant nomination et titularisation de la Secrétaire particulière de S.A.S. la Princesse Stéphanie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7218
du 26 janvier 1996
Ordonnance Souveraine n° 11.838 du 19 janvier 1996 admettant le Colonel, Commandant Supérieur de la Compagnuie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain et de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6784
du 2 octobre 1987
Ordonnance Souveraine n° 8.968 du 14 août 1987 portant nomination du Colonel, Commandant Supérieur de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain et de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Journal n°7032
du 3 juillet 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.593 du 26 juin 1992 portant nomination du Conservateur des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°4738
du 29 juillet 1948
Ordonnance Souveraine n° 3.724 portant nomination d'un Colonel Commandant Supérieur de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain et de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Journal n°6624
du 7 septembre 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.079 du 4 septembre 1984 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince
Journal n°7018
du 27 mars 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.502 du 23 mars 1992 admettant le Commandant de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°7018
du 27 mars 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.503 du 26 mars 1992 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.722 du 11 novembre 1986 portant nomination du Capitaine de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°8602
du 5 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.374 du 27 juillet 2022 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel, près l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique et près l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe.
de Monaco auprès de M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Lorenzo Ravano, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le ... Monaco auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Lorenzo Ravano, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président ... Ordonnance Souveraine n° 9.374 du 27 juillet 2022 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.890 du 22 janvier 2020 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le Développement industriel, près l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique et près l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe.
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Frédéric Labarrère, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le ... auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Frédéric Labarrère, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de ... Ordonnance Souveraine n° 7.890 du 22 janvier 2020 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le ...