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Journal n°8439 du 21 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO INVESTIGATIONS » - (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.524 du 19 juin 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°8445 du 2 août 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Palais Princier - Cour d'Honneur Le 4 août, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Vasily Petrenko ... Manifestations et spectacles divers Palais Princier - Cour d'Honneur Le 4 août, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Vasily Petrenko avec ...
Journal n°8445 du 2 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « UNUMAR FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.564 du 8 juillet 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-112 d'un poste d'Agent d'Entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Marchés. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/300. Les conditions à remplir sont les suivantes : - posséder les permis de conduire A1 et B ; - une expérience ... Marchés. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/300\. Les conditions à remplir sont les suivantes : -           posséder les permis de conduire A1 et B ; -           une ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « KPMG MULTI FAMILY OFFICE » - (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8447 du 16 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.329 du 16 avril 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.328 du 16 avril 2002 portant nomination d'une Archiviste au Service des Titres de Circulation.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.339 du 29 avril 2002 portant nomination d'un Greffier au Greffe Général.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 du 15 juillet ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 du ...
Journal n°7546 du 10 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.337 du 23 avril 2002 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°7546 du 10 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.342 du 6 mai 2002 portant révocation d'un Brigadier de police
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7547 du 17 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.338 du 23 avril 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ...
Journal n°8448 du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.591 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...

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Version 2018.11.07.14