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Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.600 du 10 décembre 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassadeur de Monaco en Russie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.469 du 30 août 2013 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.469 du 30 août 2013 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de l ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.492 du 27 septembre 2013 portant nomination d’une Secrétaire à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ordonnance n° 3.407 du 4 août 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Cécile GHIGLIONE, Secrétaire Particulière de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Epouse Bien-Aimée, est nommée Secrétaire à l ... ordonnance n° 3.407 du 4 août 2011 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Cécile GHIGLIONE, Secrétaire Particulière de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Epouse Bien-Aimée, est nommée Secrétaire à l ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.347 du 8 juin 2015 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Belgique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.814 du 11 juin 2012 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.814 du 11 juin 2012 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 6.666 du 21 novembre 2017 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les établissements d'enseignement, publiée au Journal de Monaco du 22 décembre 2017\.
Il fallait lire page 3460 :
« Mme Audrey Mazzonna, Professeur Certifié de Classe Normale d'Anglais, placée en position de détachement des Cadres de l'Éducation Nationale par le Gouvernement de la ...
Il fallait lire page 3460 :
« Mme Audrey Mazzonna, Professeur Certifié de Classe Normale d'Anglais, placée en position de détachement des Cadres de l'Éducation Nationale par le Gouvernement de la ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 390 du 6 février 2006 portant nomination de
l'Adjoint au Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.370 du 15 septembre 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.197 du 3 juin 2009 portant nomination d’un Commis-Archiviste au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.216 du 10 juin 2009 portant nomination de l’Adjoint au Secrétaire Général du Ministère d’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.488 du 6 septembre 2002 portant nomination de
l'Agent général à la Régie des Tabacs et Allumettes
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.372 du 2 juillet 2004 portant nomination de l'Adjoint au Chef du Service du Contrôle des Jeux.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.242 du 1er mars 2004 portant nomination d'un Administrateur au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.165 du 6 février 2004 portant nomination d'un Chargé de
Mission au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.112 du 29 décembre 2003 portant nomination du Chef
du Service Social de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ... RAINIER III
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.453 du 27 septembre 2004 portant nomination et
titularisation d'un Agent administratif, économique et
de service dans les établissements d'enseignement
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.407 du 13 août 2004 portant nomination d'un Attaché
à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...