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Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.618 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.128 du 11 janvier 2013 portant nomination d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.803 du 4 juin 2012 portant nomination d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.116 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre ... , Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2015.
Notre ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.117 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique
’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.738 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Nathalie Moreau Doria), Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er ... Nathalie Moreau Doria), Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.739 du 26 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2018.
Notre Secrétaire d ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité d'Attaché Principal au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2018.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.410 du 2 juin 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Thi ... -sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Thi ...
Journal n°4993
du 15 juin 1953
Monaco-Ville dans un délai de quinze jours à compter du 15 juin 1953.
La priorité sera accordée aux candidats de nationalité monégasque.
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX
Avis de la Direction des ...
Sommaires 1960
du 31 décembre 1960
° 683 abrogeant l'Ordonnance-Loi n° 312 du 8 février 1941 et la Loi n° 471 du 4 mars 1948, relatives aux décimes des recettes et dépenses publiques; ainsi que les articles 1 et 2 de l'Ordonnance du 13 ...
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.320 portant nomination d'un inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté publique
Journal n°6307
du 11 août 1978
Ordonnance Souveraine n° 6.321 portant nomination d'un inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6192
du 28 mai 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.821 portant nomination d'un archiviste à la direction de la sûreté publique
Journal n°5250
du 19 mai 1958
dénommée « Société Anonyme Provac ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté;
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Société ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
'importation.
La Banque de ,Ftance est: toutefois, autorisée à, accorder des délais supplémentaires aux personnes qui, Par suite d'un cas de force majeure, dûment iustifié, sont dans l'impossibilité de, respecter ...