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Journal n°7647
du 16 avril 2004
Passation de commandement de la fanfare de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
Mardi 6 avril, dans la Cour d'Honneur du Palais Princier, s'est tenue la cérémonie de passation de commandement à la tête de la fanfare de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
Vers 11 h 40, S.A.S ... Mardi 6 avril, dans la Cour d'Honneur du Palais Princier, s'est tenue la cérémonie de passation de commandement à la tête de la fanfare de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
Vers 11 h 40, S.A.S ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. NEWTEON
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : "Le Forum" - 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
a transféré son siège social au 2, rue des Iris à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 ... a transféré son siège social au 2, rue des Iris à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 6 ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - «S.A.R.L. MC SOLUTION»
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 34, quai Jean-Charles Rey - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 21 juillet 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social au 35, avenue des Papalins à Monaco.
Un exemplaire ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 21 juillet 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social au 35, avenue des Papalins à Monaco.
Un exemplaire ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
HAUT CONSEIL DE LA MAGISTRATURE -
CEREMONIE D’INSTALLATION
,
M. Laurent Anselmi, Délégué aux Affaires Juridiques, Secrétaire Général de la Chancellerie des Ordres Princiers,
Mme Christiane Stahl, Conseiller au Cabinet de S.A.S le Prince,
M. Richard Milanesio ... ,
M. Laurent Anselmi, Délégué aux Affaires Juridiques, Secrétaire Général de la Chancellerie des Ordres Princiers,
Mme Christiane Stahl, Conseiller au Cabinet de S.A.S le Prince,
M. Richard Milanesio ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-579 du 19 juillet 2017 portant application de l'article 10 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'avis rendu par la Commission de Contrôle des ... l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'avis rendu par la Commission de Contrôle des ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion «ENTREPRISE FERNANDO S.A.R.L.»
(Société A Responsabilite Limitee)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné le 30 juillet 2010, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination sociale ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné le 30 juillet 2010, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination sociale ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Délibération n° 2013-99 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-RT : Etude multicentrique randomisée de non infériorité comparant une radiothérapie adaptée hypofractionnée en split course à une radiothérapie standard chez les patients âgés vulnérables avec un cancer ORL » dénommé « ELAN-RT - N° EudraCT 2012-A01423-40 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
d’exercice des droits des personnes concernées sont donc conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ... d’exercice des droits des personnes concernées sont donc conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’assurer sous tous les aspects la sécurité, l’hygiène, la salubrité, la tranquillité publique et la protection de l’environnement notamment en matière de travail et de protection des biens et des personnes, et de ... ’assurer sous tous les aspects la sécurité, l’hygiène, la salubrité, la tranquillité publique et la protection de l’environnement notamment en matière de travail et de protection des biens et des personnes, et de ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 14 avril 2014 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par l’Administration des Domaines, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de l’immeuble situé au 4-6-8, quai Antoine 1er à Monaco »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 14 avril 2014 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par l’Administration des Domaines, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du complexe immobilier domanial « Magellan » sis au 22, quai Jean-Charles Rey à Monaco »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 14 avril 2014 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par l’Administration des Domaines, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du complexe immobilier domanial « Zone F » sis avenue Albert II à Monaco »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Délibération n° 2013-97 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-FIT : Essai multicentrique de phase II évaluant l’association Carboplatine, 5 Fluorouracile et Cetuximab dans les carcinomes épidermoïdes récidivants ou métastatiques de la tête et du cou chez les sujets âgés de 70 ans ou plus, classés « fit » (sans fragilité) par évaluation gériatrique » dénommé « ELAN-FIT - N° EudraCT 2012-004443-71 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Contrôle des Informations Nominatives
Préambule
Le traitement présenté à la Commission s’inscrit dans le cadre d’une recherche biomédicale soumise à avis du Comité consultatif d’éthique en matière de ... Contrôle des Informations Nominatives
Préambule
Le traitement présenté à la Commission s’inscrit dans le cadre d’une recherche biomédicale soumise à avis du Comité consultatif d’éthique en matière de ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
S.A.R.L. KONCEPT MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 17, avenue de l’Annonciade - Monte-Carlo
, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo.
Un exemplaire du procès-verbal de l’assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ... , boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo.
Un exemplaire du procès-verbal de l’assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-115 du 1er mars 2010 relatif aux conditions d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant de police et d’Elève Agent de police, portant modification de l’arrêté ministériel n° 2009-160 du 8 avril 2009 relatif aux conditions d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant-inspecteur de police et d’Elève Agent de police
suit :
La Commission Médicale de recrutement, après avoir procédé au contrôle des critères physiques précités, délivre un certificat d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant de police ou d ... suit :
La Commission Médicale de recrutement, après avoir procédé au contrôle des critères physiques précités, délivre un certificat d’aptitude physique aux fonctions d’Elève Lieutenant de police ou d ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
CESSIONS DE PARTS SOCIALES
NOMINATION D’UN COGERANT
CHANGEMENT DE DENOMINATION - S.A.R.L. GROSS & Cie
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 8, avenue des Ligures - Monaco
générale extraordinaire en date à Monaco du 22 juin 2011, les associés ont entériné les cessions de parts intervenues, la nomination aux fonctions de cogérant associé pour une durée non limitée de M. Thierry ... générale extraordinaire en date à Monaco du 22 juin 2011, les associés ont entériné les cessions de parts intervenues, la nomination aux fonctions de cogérant associé pour une durée non limitée de M. Thierry ...