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Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d’informations nominatives
n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée et de son ordonnance souveraine d’application.
1 Par exemple : CEDH, LEANDER C. SUEDE, 26 mars 1987 relatif à un registre de police ; MURRAY C. ROYAUME-UNI, 28 ... n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée et de son ordonnance souveraine d’application.
1 Par exemple : CEDH, LEANDER C. SUEDE, 26 mars 1987 relatif à un registre de police ; MURRAY C. ROYAUME-UNI, 28 ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2006.
Dr DE SIGALDI
19
Dimanche
Dr. ROUGE
25 et 26
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 h pour s'achever le lundi matin à 7 h.
...
Dr DE SIGALDI
19
Dimanche
Dr. ROUGE
25 et 26
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 h pour s'achever le lundi matin à 7 h.
...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Tour de garde des médecins généralistes - 3ème trimestre 2009
-Dimanche
Dr Pietri
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
29 et 30
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
SEPTEMBRE
5 et 6
Samedi ... -Dimanche
Dr Pietri
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
29 et 30
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
SEPTEMBRE
5 et 6
Samedi ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Changement de régime matrimonial -
Etude de Me J.-C. GARDETTO - Avocat-Défenseur
19, boulevard des Moulins
Suivant requête en date du 26 mai 2000, M. Gérard, Ludovic, Aristide, Auguste GIBELLI, de nationalité française, né à Monaco le 26 octobre 1928, retraité, époux de Mme Marie-José, Augusta LATAPIE ... Suivant requête en date du 26 mai 2000, M. Gérard, Ludovic, Aristide, Auguste GIBELLI, de nationalité française, né à Monaco le 26 octobre 1928, retraité, époux de Mme Marie-José, Augusta LATAPIE ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2005
JANVIER
1er (Jour de l'An) et 2
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
15 et 16
Samedi- Dimanche
Dr. LANTERI MINET
22 et 23
Samedi ...
JANVIER
1er (Jour de l'An) et 2
Samedi-Dimanche
Dr. DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
15 et 16
Samedi- Dimanche
Dr. LANTERI MINET
22 et 23
Samedi ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Dissolution anticipée - S.C.S. " ROSSI & CIE " - BLUE METAL
Société en Commandite Simple au capital de 30 500 euros
Siège social : 4, avenue de la Madone - Monaco
dissoute :
Mme Marie-Paule ROSSI, née le 22 novembre 1945 à Saint Maximin la Sainte Baume, de nationalité française, demeurant 26, boulevard des Moulins à Monaco, et lui a conféré les pouvoirs les plus ... dissoute :
Mme Marie-Paule ROSSI, née le 22 novembre 1945 à Saint Maximin la Sainte Baume, de nationalité française, demeurant 26, boulevard des Moulins à Monaco, et lui a conféré les pouvoirs les plus ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Résiliation de Droits Locatifs - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu sous seing privé en date à Monaco du 7 mai 2002, dûment enregistré, Mme Marie-Thérèse NIGIONI, demeurant 22, avenue Prince Pierre à Monaco, bailleur, et la Société Anonyme ... Aux termes d'un acte reçu sous seing privé en date à Monaco du 7 mai 2002, dûment enregistré, Mme Marie-Thérèse NIGIONI, demeurant 22, avenue Prince Pierre à Monaco, bailleur, et la Société Anonyme ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Résiliation de droits locatifs - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu sous seing privé en date à Monaco du 7 mai 2002, dûment enregistré, Mme Marie-Thérèse NIGIONI, demeurant 22, avenue Prince Pierre à Monaco, bailleur, et la Société Anonyme ... Aux termes d'un acte reçu sous seing privé en date à Monaco du 7 mai 2002, dûment enregistré, Mme Marie-Thérèse NIGIONI, demeurant 22, avenue Prince Pierre à Monaco, bailleur, et la Société Anonyme ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2011
JANVIER
1er (Jour de l’An)
Samedi
Dr De Sigaldi
2
Dimanche
Dr De Sigaldi
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
22 et 23
Samedi ...
JANVIER
1er (Jour de l’An)
Samedi
Dr De Sigaldi
2
Dimanche
Dr De Sigaldi
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
22 et 23
Samedi ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
TABLEAU DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 1er TRIMESTRE 2000
JANVIER
1 et 2
Samedi - Dimanche
Dr DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr MARQUET
15 et 16
Samedi- Dimanche
Dr LEANDRI
22 et 23
Samedi - Dimanche
Dr ROUGE
27
Jeudi ...
JANVIER
1 et 2
Samedi - Dimanche
Dr DE SIGALDI
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr MARQUET
15 et 16
Samedi- Dimanche
Dr LEANDRI
22 et 23
Samedi - Dimanche
Dr ROUGE
27
Jeudi ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CESSIONS DE DROITS SOCIAUX - DEMISSION DES COGERANTS -
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « S.A.R.L. VIRAGE »
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné le 26 janvier 2016, il a été procédé :
- aux cessions de droits sociaux de la société « S.A.R.L. VIRAGE », au capital de 16.000 €, ayant son siège ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné le 26 janvier 2016, il a été procédé :
- aux cessions de droits sociaux de la société « S.A.R.L. VIRAGE », au capital de 16.000 €, ayant son siège ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
. N., de nationalité américaine, homme d'affaires,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 novembre 2016, à 14 ... mardi 22 novembre 2016, à 14 heures, sous la prévention de :
- faux en écriture privé, de commerce ou de banque et usage.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 90, 91, 94 et 95 du Code ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
italienne, fleuriste,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 juin 2021 à 16 heures 30, sous la prévention de ... , de nationalité italienne, fleuriste,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 juin 2021 à 16 heures 30, sous ... Citations à comparaître ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Isoard, 22, avenue Notre Dame à Nice, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 26 avril 2024.
... Isoard, 22, avenue Notre Dame à Nice, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 26 avril 2024.
...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
octobre, à 21 h,
Soirée Halloween
PORT DE MONACO
les 31 octobre et 1er novembre,
9ème Monte-Carlo Cup de Voiliers Radiocommandés classe M, organisée par la Fédération Monégasque de Modélisme ... octobre, à 21 h,
Soirée Halloween
PORT DE MONACO
les 31 octobre et 1er novembre,
9ème Monte-Carlo Cup de Voiliers Radiocommandés classe M, organisée par la Fédération Monégasque de Modélisme ...