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Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3672 du 22 décembre 2010 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2010, a été transmise à S.E. M. le ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 décembre 2010, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2841 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
arrêté dont une ampliation, en date du 22 septembre 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 septembre 2014.
Le Maire,
G. MARSAN. ... arrêté dont une ampliation, en date du 22 septembre 2014, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 septembre 2014.
Le Maire,
G. MARSAN. ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-40 du 22 juin 1998 portant démission, sur sa demande, d'une caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
ampliation, en date du 22 juin 1998, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 juin 1998.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
... dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 juin 1998, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 juin 1998.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
...
Journal n°3946
du 29 juin 1933
ministériel fixant la date des élections du Conseil National.
CONSEIL NATIONAL :
Election par le Conseil Communal de 9 délégués et
3 suppléants pour la formation du Collège Eleétoral. Election des ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0694 du 22 février 2010 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ... ’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0695 du 22 février 2010 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ... du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°2066
du 15 février 1898
'est la visite de Barras au lendemain du 9 thermidor.
3e acte — Une boutique de menuisier ; c'est l'échoppe de la ruelle, près du Temple.
4e tableau — Barras à l'hôtel d'Aligre. Le superbe hôtel d ...
Journal n°4498
du 30 décembre 1943
-trois.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
Par Décision de S. A,. S. le Prince Souverain en date du 22 décembre 1943, des crédits sont .ouverts pour les ...
Journal n°3897
du 4 août 1932
par l'article 3 de l'Ordonnance sus-visée en remplacement de M. Robini, démissionnaire.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois août mil neuf cent trente deux.
Le Ministre d ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-260 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-446 en date du 22 juillet 2002 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmier à titre libéral.
demande formulée par M. Patrick TRUCHI ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2002-446 en date du 22 ... demande formulée par M. Patrick TRUCHI ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2002-446 en date du 22 ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-595 du 22 octobre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stéphane NOBILI, Docteur en Pharmacie, est autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité de ... Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stéphane NOBILI, Docteur en Pharmacie, est autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité de ...
Journal n°3269
du 28 septembre 1920
-même ? Elle ne passe pas ordinairement à travers les pores d'un filtre, de porcelaine. C'est dire qu'elle est constituée par des molécules de diamètre comparable .à celui des pores du filtre, et le diamètre de ...
Journal n°5251
du 26 mai 1958
clientèle, exploité 11, rue Caroline, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 26 mai 1958.
Signé 3.-C ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco (Pté)
Les actionnaires de la Société Monégasque de l'Electricité et du Gaz sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le vendredi 22 juin 2007, à 10 heures 30, au siège de la société, 10 ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l'Electricité et du Gaz sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le vendredi 22 juin 2007, à 10 heures 30, au siège de la société, 10 ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 qui Nous a été ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 qui Nous a été ...