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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8735
  • Date de publication 21/02/2025
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 octobre 2024 de l'association dénommée « Conservatoire Mondial du Corail ».
Cette association, dont le siège est situé au Musée Océanographique de Monaco sis avenue Saint-Martin, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« Participer à l'effort mondial de protection des récifs coralliens ».

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Version 2018.11.07.14