RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 août 2024 de l'association dénommée « Institut Monégasque de Recherche en Otoneurologie ».
Cette association, dont le siège est situé au 11, rue du Gabian, au sein des locaux du Centre d'imagerie Médicale de Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - D'encourager, d'entreprendre, de développer, de coordonner et d'organiser à moyen terme et long terme, à son initiative ou à la demande des pouvoirs publics, tous travaux de recherche ayant pour objectif l'acquisition et le développement des connaissances dans le domaine de l'Otoneurologie ;
   - De contribuer, dans les conditions déterminées par la loi monégasque, à la valorisation des résultats des recherches qu'il mène ou qu'il organise ;
   - De favoriser la publication de tous travaux et études se rapportant à ses activités propres et à celles qu'il organise, de contribuer à la diffusion nationale et internationale de la connaissance scientifique et technique ;
   - D'apporter son concours à l'enseignement supérieur et à la formation à la recherche et par la recherche dans les domaines de sa compétence ;
   - De réaliser ou de contribuer à la réalisation d'expertises scientifiques. ».