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PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)

  • N° journal 8660
  • Date de publication 15/09/2023
  • Qualité 100%
  • N° de page

Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 18 avril 2023, enregistré, le nommé :

-  B. C., né le 13 juillet 1991 à Tarente (Italie), de M. et de B. S., de nationalité italienne, ingénieur naval,

sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 octobre 2023 à 9 heures, sous la prévention de vol.

Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffres 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.

Pour extrait :

Le Procureur Général par intérim,

M. Raymond.

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Version 2018.11.07.14