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PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)

  • N° journal 8638
  • Date de publication 14/04/2023
  • Qualité 100%
  • N° de page

Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 13 mars 2023, enregistré, le nommé :
- A. R. ou R., né le 24 septembre 1983 à Kaunas (Lituanie), de Z. et de D. R., de nationalité lituanienne, sans profession, sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 2 mai 2023 à 9 heures, sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.


Pour extrait :
Le Procureur Général par intérim,
M. RAYMOND.

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Version 2018.11.07.14