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Arrêté Ministériel n° 2022-345 du 1er juillet 2022 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.

  • N° journal 8598
  • Date de publication 08/07/2022
  • Qualité 100%
  • N° de page

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;

Vu l’Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;

Vu l’arrêté ministériel n° 84-39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;

Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale, modifié ;

Vu la requête formulée par la Direction du Centre Cardio‑Thoracique de Monaco en faveur du Docteur Roland Attali ;

Vu l’avis du Conseil de l’Ordre des médecins ;

Vu l’avis de la Direction de l’Action Sanitaire ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2022 ;

Arrêtons :

Article Premier.

Le Docteur Roland Attali, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, est autorisé à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco, à compter du 1er juin 2022.

Art. 2.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet deux mille vingt-deux.

Le Ministre d’État,

P. Dartout.

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Version 2018.11.07.14