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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8544
  • Date de publication 25/06/2021
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mai 2021 de l'association dénommée « Association sportive monégasque de joèlette ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 17, rue Notre Dame de Lorète, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - de permettre à des personnes malades ou en situation de handicap physique et/ou mental, de participer à des épreuves sportives de courses à pied au moyen de joèlettes.
- d'œuvrer en faveur d'un sport propre et équitable. Elle rejette toute forme de dévoiement des valeurs du sport. Elle apporte son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera annexé aux présents statuts.
Cette association a pour but :
- de contribuer à l'intégration des personnes en situation de handicap et à favoriser leur épanouissement en tissant des liens avec des « valides » lors de manifestations sportives. ».

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Version 2018.11.07.14