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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8508
  • Date de publication 16/10/2020
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 septembre 2020 de l'association dénommée « LES BARBAGIUANS DE MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 1, promenade Honoré II - Les Jardins d'Apolline - Bloc C, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
«- De regrouper les joueurs de football quel que soit leur statut (professionnels, anciens professionnels, amateurs…) dans le but de participer, d'organiser, de soutenir ou d'apporter leur concours à toute manifestation ou association de leur choix.
- Les membres et tous participants devront se conformer aux règles d'éthique définies au règlement intérieur dont ils déclarent avoir pris connaissance. ».

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Version 2018.11.07.14