RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 août 2018 de l'association dénommée « Polish National Catholic Church à Monaco (P.N.C.C. à Monaco) ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, impasse de la Fontaine, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De gérer une mission de la P.N.C.C. en Principauté de Monaco en totale collaboration avec le Diocèse de Monaco, d'organiser et tenir des cours d'instruction religieuse, afin de pouvoir apporter un perfectionnement spirituel prévu par la tradition chrétienne, d'organiser un réseau national et/ou international avec d'autres églises ou associations chrétiennes comparables pour développer des activités caritatives, de promouvoir toutes œuvres de charités avec l'organisation d'évènement caritatif et toutes initiatives à caractère associatif, de se donner les moyens matériels et financiers nécessaires à son action conformément à la législation monégasque en vigueur, d'être un lien privilégié entre la Principauté de Monaco et les États-Unis d'Amérique ».