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Ordonnance Souveraine n° 5.858 du 30 mai 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée

  • N° journal 8280
  • Date de publication 03/06/2016
  • Qualité 98.49%
  • N° de page 1313
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 mai 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée, susvisée, est ainsi modifié:
« Art. 2.
Le montant de l’émission s’élève à 21 720 013,12 €. Elle comprend :
•485.179 pièces de 0,01 € dont :
-350.700 pièces de millésime 2001 ;
-40.000 pièces de millésime 2002 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-35.300 pièces de millésime 2005 ;
-11.180 pièces de millésime 2006 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-8.000 pièces de millésime 2014.
•531.159 pièces de 0,02 € dont :
-396.900 pièces de millésime 2001 ;
-40.000 pièces de millésime 2002 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-35.000 pièces de millésime 2005 ;
-11.260 pièces de millésime 2006 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-8.000 pièces de millésime 2014.
•457.679 pièces de 0,05 € dont :
-323.500 pièces de millésime 2001 ;
-40.000 pièces de millésime 2002 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-8.000 pièces de millésime 2014.
•890.679 pièces de 0,1 € dont :
-323.500 pièces de millésime 2001 ;
-407.200 pièces de millésime 2002 ;
-100.800 pièces de millésime 2003 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-11.180 pièces de millésime 2006 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-8.000 pièces de millésime 2014.
•925.079 pièces de 0,2 € dont :
-389.900 pièces de millésime 2001 ;
-376.000 pièces de millésime 2002 ;
-100.000 pièces de millésime 2003 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-11.180 pièces de millésime 2006 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-8.000 pièces de millésime 2014.
•846.679 pièces de 0,5 € dont :
-323.500 pièces de millésime 2001 ;
-364.000 pièces de millésime 2002 ;
-100.000 pièces de millésime 2003 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-11.180 pièces de millésime 2006 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-8.000 pièces de millésime 2014.
•3.801.551 pièces de 1 € dont :
-994.600 pièces de millésime 2001 ;
-512.500 pièces de millésime 2002 ;
-135.000 pièces de millésime 2003 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-11.180 pièces de millésime 2006 ;
-100.000 pièces de millésime 2007 ;
-8.000 pièces de millésime 2009 ;
-7.000 pièces de millésime 2011 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-1.008.272 pièces de millésime 2014 ;
-1.000.000 pièces de millésime 2016.
•8.591.340 pièces de 2 € dont :
-923.300 pièces de millésime 2001 ;
-496.000 pièces de millésime 2002 ;
-228.000 pièces de millésime 2003 ;
-14.999 pièces de millésime 2004 ;
-11.180 pièces de millésime 2006 ;
-20.001 pièces commémoratives de millésime 2007 ;
-258.000 pièces de millésime 2009 ;
-25.000 pièces de millésime 2010 ;
-147.877 pièces commémoratives de millésime 2011 ;
-1.039.052 pièces de millésime 2011 ;
-110.000 pièces commémoratives de millésime 2012 ;
-1.082.373 pièces de millésime 2012 ;
-10.000 pièces de millésime 2013 ;
-1.249.131 pièces commémoratives de millésime 2013 ;
-780.000 pièces de millésime 2014 ;
-1.306.782 pièces de millésime 2015 ;
-10.000 pièces commémoratives de millésime 2015 ;
-864.645 pièces de millésime 2016 ;
-15.000 pièces commémoratives de millésime 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mai deux mille seize.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
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