RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 décembre 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque de Vol à Voile ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 31, rue Basse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - organiser, développer et promouvoir la discipline du Vol à voile sous toutes ses formes ;
- organiser des rencontres, des vols d’initiation, des stages et des compétitions ;
- développer l’esprit aéronautique surtout chez les jeunes ;
- établir et entretenir des relations avec les Associations étrangères pratiquant la même discipline ;
- représenter la Principauté auprès des Instances Internationales compétentes en matière de Vol à voile ;
- faire respecter les règles et les règlements techniques et déontologiques du Vol à voile. »
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 31, rue Basse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - organiser, développer et promouvoir la discipline du Vol à voile sous toutes ses formes ;
- organiser des rencontres, des vols d’initiation, des stages et des compétitions ;
- développer l’esprit aéronautique surtout chez les jeunes ;
- établir et entretenir des relations avec les Associations étrangères pratiquant la même discipline ;
- représenter la Principauté auprès des Instances Internationales compétentes en matière de Vol à voile ;
- faire respecter les règles et les règlements techniques et déontologiques du Vol à voile. »