RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 juin 2013 de l’association dénommée « ASCOT Club Monaco ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o E.M.T., Victoria Palace - Bat. E, 13, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« l’organisation de rencontres sportives et culturelles à Monaco ou à l’étranger dans le but de créer, maintenir et développer durablement des liens amicaux entre ses membres. Ces derniers sont réputés être de culture internationale, tant par leur nationalité, leurs origines, leur filiation, leurs activités professionnelles et sportives. Ils sont réputés être introduits socialement ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o E.M.T., Victoria Palace - Bat. E, 13, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« l’organisation de rencontres sportives et culturelles à Monaco ou à l’étranger dans le but de créer, maintenir et développer durablement des liens amicaux entre ses membres. Ces derniers sont réputés être de culture internationale, tant par leur nationalité, leurs origines, leur filiation, leurs activités professionnelles et sportives. Ils sont réputés être introduits socialement ».