Ordonnance Souveraine n° 3.571 du 19 décembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco»
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco» et approuvant ses statuts ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco», placé sous la Présidence de Mme Elizabeth Ann de Massy, est composé des membres ci-après pour une période de cinq ans :
Mlle Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente,
M. René Raimondo, Vice-Président,
M. Alain Leclercq, Trésorier,
M. Jean-Michel Manzone, Secrétaire Général,
Mme Claude Raimondo, Conseiller,
Mme Paulette Cherici-Porello, Conseiller.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf décembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco» et approuvant ses statuts ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco», placé sous la Présidence de Mme Elizabeth Ann de Massy, est composé des membres ci-après pour une période de cinq ans :
Mlle Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente,
M. René Raimondo, Vice-Président,
M. Alain Leclercq, Trésorier,
M. Jean-Michel Manzone, Secrétaire Général,
Mme Claude Raimondo, Conseiller,
Mme Paulette Cherici-Porello, Conseiller.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf décembre deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.