Arrêté Ministériel n° 2011-653 du 1er décembre 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la 17ème Cursa de Natale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
- Du jeudi 8 décembre 2011 à 00 heure 01 au dimanche 11 décembre 2011 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur l’épi central jusqu’à la première panne ;
- sur la totalité de la darse Nord à l’exception des emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite et aux livraisons.
Art. 2.
- Du vendredi 9 décembre 2011 à 00 heure 01 au dimanche 11 décembre 2011 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur la totalité de la darse Sud.
Art. 3.
- Du samedi 10 décembre 2011 à 00 heure 01 au dimanche 11 décembre 2011 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le quai des Etats-Unis à l’exception des emplacements réservés à la Société Nautique ;
- sur le virage Louis Chiron ;
- sur la route de la Piscine le long du stade nautique Rainier III.
Art. 4.
- Le dimanche 11 décembre 2011 de 06 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le quai Antoine 1er entre son intersection avec la route de la Piscine et le tunnel Rocher Antoine 1er, ainsi que sur les parkings du Yacht Club de Monaco et de l’établissement Riva ;
- sur l’esplanade des Pêcheurs.
Art. 5.
- Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures, la circulation des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdite :
- sur le quai des Etats-Unis en totalité ;
- sur la route de la Piscine en totalité ;
- sur les deux couloirs de circulation du quai Antoine 1er, entre son intersection avec la route de la Piscine et la sortie du tunnel Rocher Antoine 1er.
Art. 6.
- Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures, une voie de circulation à double sens est instaurée sous pilotage manuel :
- sur le quai Antoine 1er, le long des bâtiments, entre son intersection avec la route de la Piscine et la sortie du tunnel Rocher Antoine 1er.
Art. 7.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police, de secours et aux véhicules appartenant aux organisateurs.
Art. 8.
En cas de force majeure, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par mesures de police.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 10.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier décembre deux mille onze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger.
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 94-539 du 12 décembre 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
- Du jeudi 8 décembre 2011 à 00 heure 01 au dimanche 11 décembre 2011 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur l’épi central jusqu’à la première panne ;
- sur la totalité de la darse Nord à l’exception des emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite et aux livraisons.
Art. 2.
- Du vendredi 9 décembre 2011 à 00 heure 01 au dimanche 11 décembre 2011 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur la totalité de la darse Sud.
Art. 3.
- Du samedi 10 décembre 2011 à 00 heure 01 au dimanche 11 décembre 2011 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le quai des Etats-Unis à l’exception des emplacements réservés à la Société Nautique ;
- sur le virage Louis Chiron ;
- sur la route de la Piscine le long du stade nautique Rainier III.
Art. 4.
- Le dimanche 11 décembre 2011 de 06 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- sur le quai Antoine 1er entre son intersection avec la route de la Piscine et le tunnel Rocher Antoine 1er, ainsi que sur les parkings du Yacht Club de Monaco et de l’établissement Riva ;
- sur l’esplanade des Pêcheurs.
Art. 5.
- Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures, la circulation des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdite :
- sur le quai des Etats-Unis en totalité ;
- sur la route de la Piscine en totalité ;
- sur les deux couloirs de circulation du quai Antoine 1er, entre son intersection avec la route de la Piscine et la sortie du tunnel Rocher Antoine 1er.
Art. 6.
- Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures, une voie de circulation à double sens est instaurée sous pilotage manuel :
- sur le quai Antoine 1er, le long des bâtiments, entre son intersection avec la route de la Piscine et la sortie du tunnel Rocher Antoine 1er.
Art. 7.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police, de secours et aux véhicules appartenant aux organisateurs.
Art. 8.
En cas de force majeure, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par mesures de police.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 10.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur et le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier décembre deux mille onze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger.