Arrêté Municipal n° 2011-2796 du 15 septembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination d’un Agent contractuel stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Christelle Michelis est nommée et titularisée dans l’emploi d’Agent contractuel, avec effet au 19 octobre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 septembre 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 15 septembre 2011.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination d’un Agent contractuel stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Madame Christelle Michelis est nommée et titularisée dans l’emploi d’Agent contractuel, avec effet au 19 octobre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 15 septembre 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 15 septembre 2011.
Le Maire,
G. Marsan.