icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Récépissé de déclaration d’une association

  • N° journal 8027
  • Date de publication 29/07/2011
  • Qualité 97.44%
  • N° de page 1581
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 juin 2011 de l’association dénommée « Club 500 Historique».
Cette association, dont le siège social est situé à Monaco et peut être fixé en un point quelconque du territoire de la Principauté par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«Réunion des passionnés de la voiture «Fiat nuova 500» et dérivés, produits de 1957 à 1975.
Les moyens d’actions de l’association sont : expositions des voitures, organisation de rassemblements, rencontres amicales, publications, conférences et cours, bourses, concours.».
Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14