Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 juin 2011 de l’association dénommée « Club 500 Historique».
Cette association, dont le siège social est situé à Monaco et peut être fixé en un point quelconque du territoire de la Principauté par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«Réunion des passionnés de la voiture «Fiat nuova 500» et dérivés, produits de 1957 à 1975.
Les moyens d’actions de l’association sont : expositions des voitures, organisation de rassemblements, rencontres amicales, publications, conférences et cours, bourses, concours.».
Cette association, dont le siège social est situé à Monaco et peut être fixé en un point quelconque du territoire de la Principauté par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«Réunion des passionnés de la voiture «Fiat nuova 500» et dérivés, produits de 1957 à 1975.
Les moyens d’actions de l’association sont : expositions des voitures, organisation de rassemblements, rencontres amicales, publications, conférences et cours, bourses, concours.».