Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 avril 2011 de l’association dénommée «BMW Moto Club Monaco».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, quai Antoine 1er, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de promouvoir la marque de moto BMW et ses produits, la pratique de la moto, de créer et maintenir entre ses membres les liens et la passion qui les animent, d’entretenir des relations de bonne confraternité avec les associations similaires des pays étrangers, de mettre en œuvre toutes actions visant à améliorer la sécurité et de rassembler les passionnés d’une même marque.»
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, quai Antoine 1er, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de promouvoir la marque de moto BMW et ses produits, la pratique de la moto, de créer et maintenir entre ses membres les liens et la passion qui les animent, d’entretenir des relations de bonne confraternité avec les associations similaires des pays étrangers, de mettre en œuvre toutes actions visant à améliorer la sécurité et de rassembler les passionnés d’une même marque.»