Arrêté Municipal n° 2010-1719 du 1er juin 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du Jumping International de Monaco 2010
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-269 du 28 mai 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2010 ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion de l’organisation du Jumping International de Monaco qui se déroulera du jeudi 24 juin 2010 au samedi 26 juin 2010, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville sont arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 14 juin 2010 à 06 heures au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du Jumping International, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 3.
Du lundi 14 juin 2010, à 00 heure 01 au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59, la circulation des véhicules de plus de 3,50 tonnes ainsi que la circulation des autobus et autocars de tourisme est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours et aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 4.
Du lundi 14 juin 2010, à 00 heure 01 au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59, interdiction est faîte aux véhicules de plus de 3,50 tonnes et aux autobus et autocars de tourisme, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 5.
Du mercredi 23 juin 2010 à 19 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, la circulation de tous véhicules est interdite :
- Boulevard Albert 1er, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Caroline et la rue Princesse Antoinette, sur le couloir réservé aux transports publics (couloir bus) et sur la voie de circulation accolée à ce couloir.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 6.
Du mercredi 23 juin 2010, à 16 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, le stationnement des véhicules est interdit boulevard Albert 1er, sur la voie aval de la contre allée, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Caroline et la rue Princesse Antoinette.
Art. 7.
Les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 16 heures à 18 heures 45, il est interdit aux deux roues, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 8.
Les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 16 heures à 18 heures 45, la circulation des deux roues est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens.
Art. 9.
Du mercredi 23 juin 2010, à 19 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 18 heures 45 à 23 heures 59, et du samedi 26 juin 2010, à 12 heures au dimanche 27 juin 2010, à 7 heures, il est interdit à tous véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 10.
Du mercredi 23 juin 2010, à 19 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 18 heures 45 à 23 heures 59, et du samedi 26 juin 2010, à 12 heures au dimanche 27 juin 2010, à 7 heures, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II, aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont Hôtel et aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 11.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du lundi 14 juin 2010, à 6 heures au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 12.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 13.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 1er juin 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 1er juin 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-269 du 28 mai 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte Carlo 2010 ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion de l’organisation du Jumping International de Monaco qui se déroulera du jeudi 24 juin 2010 au samedi 26 juin 2010, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville sont arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 14 juin 2010 à 06 heures au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du Jumping International, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 3.
Du lundi 14 juin 2010, à 00 heure 01 au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59, la circulation des véhicules de plus de 3,50 tonnes ainsi que la circulation des autobus et autocars de tourisme est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours et aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 4.
Du lundi 14 juin 2010, à 00 heure 01 au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59, interdiction est faîte aux véhicules de plus de 3,50 tonnes et aux autobus et autocars de tourisme, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 5.
Du mercredi 23 juin 2010 à 19 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, la circulation de tous véhicules est interdite :
- Boulevard Albert 1er, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Caroline et la rue Princesse Antoinette, sur le couloir réservé aux transports publics (couloir bus) et sur la voie de circulation accolée à ce couloir.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 6.
Du mercredi 23 juin 2010, à 16 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, le stationnement des véhicules est interdit boulevard Albert 1er, sur la voie aval de la contre allée, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Caroline et la rue Princesse Antoinette.
Art. 7.
Les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 16 heures à 18 heures 45, il est interdit aux deux roues, empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 8.
Les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 16 heures à 18 heures 45, la circulation des deux roues est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens.
Art. 9.
Du mercredi 23 juin 2010, à 19 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 18 heures 45 à 23 heures 59, et du samedi 26 juin 2010, à 12 heures au dimanche 27 juin 2010, à 7 heures, il est interdit à tous véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 10.
Du mercredi 23 juin 2010, à 19 heures au jeudi 24 juin 2010, à 6 heures, les jeudi 24 juin et vendredi 25 juin 2010, de 18 heures 45 à 23 heures 59, et du samedi 26 juin 2010, à 12 heures au dimanche 27 juin 2010, à 7 heures, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II, aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont Hôtel et aux véhicules liés à l’organisation.
Art. 11.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du lundi 14 juin 2010, à 6 heures au mardi 29 juin 2010, à 23 heures 59.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 12.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 13.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 1er juin 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 1er juin 2010.
Le Maire,
G. Marsan.