Arrêté Municipal n° 2010-0396 du 2 février 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 2ème Monaco Quad Master
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 11 mars à 00 h 01 au mardi 16 mars 2010 à 23 h 59, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du 2ème Monaco Quad Master, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 2.
Du jeudi 11 mars à 00 h 01 au mardi 16 mars 2010 à 23 h 59, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II et aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont hôtel.
Lors de leur sortie de leur zone de stationnement, les véhicules ayant effectué des livraisons au Fairmont hôtel auront l’obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.
Art. 3.
Du jeudi 11 mars à 00 h 01 au mardi 16 mars 2010 à 23 h 59, interdiction est faite à tous véhicules empruntant l’avenue
J.-F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, et effectuant des livraisons dans les commerces situés au n° 1 quai Albert 1er.
Art. 4.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées pendant la période visée à l’article 1er.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 modifié, contraire au présent arrêté sont suspendues.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public sont maintenues durant la période de légitimité de cet arrêté.
Art. 5.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 11 mars à 00 h 01 au mardi 16 mars 2010 à 23 h 59, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er, est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du 2ème Monaco Quad Master, dans sa partie comprise entre son extrémité sud et la plate forme centrale du Quai.
Art. 2.
Du jeudi 11 mars à 00 h 01 au mardi 16 mars 2010 à 23 h 59, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II et aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont hôtel.
Lors de leur sortie de leur zone de stationnement, les véhicules ayant effectué des livraisons au Fairmont hôtel auront l’obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.
Art. 3.
Du jeudi 11 mars à 00 h 01 au mardi 16 mars 2010 à 23 h 59, interdiction est faite à tous véhicules empruntant l’avenue
J.-F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, et effectuant des livraisons dans les commerces situés au n° 1 quai Albert 1er.
Art. 4.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées pendant la période visée à l’article 1er.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 modifié, contraire au présent arrêté sont suspendues.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public sont maintenues durant la période de légitimité de cet arrêté.
Art. 5.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 février 2010, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 février 2010.
Le Maire,
G. Marsan.